Lignon du Forez (2ième) | Gest'eau
 

Contrat de milieu Lignon du Forez (2ième)

  • Documents
  • Informations générales

    Lignon du Forez (2ième)
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Lignon du Forez

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (55 éléments)
            • AILLEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BARD Lien vers la fiche Sandre
            • BOEN Lien vers la fiche Sandre
            • CERVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHALAIN-D'UZORE Lien vers la fiche Sandre
            • CHALMAZEL Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBEON Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPDIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPOLY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATELNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • CLEPPE Lien vers la fiche Sandre
            • DEBATS-RIVIERE-D'ORPRA Lien vers la fiche Sandre
            • ECOTAY-L'OLME Lien vers la fiche Sandre
            • ESSERTINES-EN-CHATELNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • FEURS Lien vers la fiche Sandre
            • JEANSAGNIERE Lien vers la fiche Sandre
            • L'HOPITAL-SOUS-ROCHEFORT Lien vers la fiche Sandre
            • LA COTE-EN-COUZAN Lien vers la fiche Sandre
            • LA VALLA-SUR-ROCHEFORT Lien vers la fiche Sandre
            • LEIGNEUX Lien vers la fiche Sandre
            • LERIGNEUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES SALLES Lien vers la fiche Sandre
            • LEZIGNEUX Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNEUX-HAUTE-RIVE Lien vers la fiche Sandre
            • MARCILLY-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • MARCOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBRISON Lien vers la fiche Sandre
            • MONTVERDUN Lien vers la fiche Sandre
            • MORNAND-EN-FOREZ Lien vers la fiche Sandre
            • NOIRETABLE Lien vers la fiche Sandre
            • PALOGNEUX Lien vers la fiche Sandre
            • PONCINS Lien vers la fiche Sandre
            • PRALONG Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAIL-SOUS-COUZAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LE-COURREAU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-SUR-ROCHEFORT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-EN-COUZAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-LA-VETRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-LA-VETRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-EN-BAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-ROCHEFORT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LA-SAUVETE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-D'UZORE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIEST-LA-VETRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SIXTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THOMAS-LA-GARDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THURIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE Lien vers la fiche Sandre
            • SAUVAIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNEUX Lien vers la fiche Sandre
            • TRELINS Lien vers la fiche Sandre
            • VERRIERES-EN-FOREZ Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • LE LIGNON-DU-FOREZ DEPUIS CHALMAZEL JUSQU'A BOEN Lien vers la fiche Sandre
          • LE LIGNON-DU-FOREZ DEPUIS BOEN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LE VIZEZY DEPUIS SAVIGNEUX JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LIGNON Lien vers la fiche Sandre
          • L'ANZON DEPUIS SAINT-THURIN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LIGNON Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    740.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant du Lignon du Forez est situé dans le département de la Loire en rive gauche du fleuve du même nom. Il est le principal affluent du fleuve Loire sur le département avec un module 8.33 m3/s, une superficie de 740 km² à forte amplitude altitudinale (1634 m à 329 à sa confluence) et un réseau hydrographique dense de 562 km de cours d'eau cartographiés dont ses deux principaux affluents : l'Anzon et le Vizézy. Le contrat Rivière ? Natura 2000 porte sur l'ensemble du bassin versant * .

    Linéaire total des cours d'eau:
    560Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Atteindre et conserver le bon état * écologique pour la qualité des eaux superficielles
    • Assurer le bon état * écologique sur le plan quantitatif, y compris en période de crise
    • Gérer la qualité physique et biologique des cours d'eau pour l'atteinte du bon état écologique
    • Assurer une mise en valeur « éco-récréative » des milieux aquatiques
    • Protéger du risque d'inondations
    • Permettre l'appropriation et la prise en considération de l'enjeu «milieux aquatiques»
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Les objectifs du contrat de rivières-natura2000 :

    • Poursuivre l'amélioration de la qualité des eaux pour atteindre le bon état * chimique des masses d'eau
    • Atteindre le bon état * écologique des cours d'eau et la conservation voir la restauration des habitats prioritaires
    • Elaborer un schéma de gestion quantitative de la ressource en eau en étroite coordination avec le SAGE Loire en Rhône Alpes
    • Assurer la gestion du risque inondation en cohérence avec l'esprit du contrat de rivière
    • Assurer une mise en valeur « éco-récréative » des milieux aquatiques
    • Suivre, promouvoir et animer une nouvelle procédure

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le climat de cette région est de type continental. Il existe une forte dichotomie ouest-est entre les monts du Forez cristallins aux précipitations abondantes (jusqu'à 1300 mm/an) et la plaine sédimentaire du Forez aux faibles précipitations (jusqu'à 600 mm/an).

    Les cours d'eau du bassin * versant du Lignon sont soumis à un régime pluvial à influence nivale : L'ensemble du bassin versant * possède de faibles aquifères rendant l'hydrologie fortement dépendante des précipitations.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    En 2010, la population globale du bassin * versant est de 47 640 habitants avec une forte concentration sur la plaine où se concentrent les activités économiques et plus particulièrement sur le montbrisonnais (21 718 habitants sur 4 communes).

    L'agriculture omniprésente dans le paysage...

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le Syndicat Mixte du Bassin * Versant du Lignon, de l'Anzon et du Vizézy (SYMILAV) créé en mai 1999 couvre l'intégralité du territoire soit 55 communes. Le SYMILAV a porté un contrat de rivière sur la période 2001-2006 prorogé par un avenant de 2 années (2007-2008).

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le premier contrat s'est achevé en décembre 2007 à l'issue de 7 années de travaux. Tout au long de l'étude bilan, les partenaires ont évoqué spontanément la « suite » du contrat. Le comité de rivière, réuni le 22 février 2008, a voté à l'unanimité la continuité de l'action en faveur des milieux aquatiques du bassin * versant, sous la forme d'un second contrat de rivière.

    Le dossier sommaire de candidature a été validé en 2008. Les documents constitutifs du contrats ont été validés par le Comité de bassin * de l'Agence de l'eau * Loire Bretagne. La signature officielle du contrat a eu lieu le 6 janvier 2012, pour une durée de 7 ans.

    Il s'agit d'une procédure innovante "contrat de rivière" + "document d'objectif natura 2000" en un contrat unique baptisé "contrat de rivière natura 2000" permettant d'appréhender simultanément et de manière complémentaire l'approche fonctionnalité des milieux aquatiques et l'approche biodiversité.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2007
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2008
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    6 janvier 2012
    Durée du contrat:
    7 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte du bassin * versant du Lignon, de l'Anzon et du Vizezy
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Square Savignano
    Ville:
    SAVIGNEUX
    Code postal:
    42600
    Téléphone:
    04.77.58.03.71
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Xavier DE VILLELE
    Fonction:
    Chargé de missions
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    xavier [dot] devillele [at] lignonduforez [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gabriel ROUSSET
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R252
    Page mise à jour le 11/03/2016
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