Contrat de milieu Lot amont

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  • Informations générales

    Lot amont
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Lot amont

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (56 éléments)
            • ALLENC Lien vers la fiche Sandre
            • ANTRENAS Lien vers la fiche Sandre
            • BADAROUX Lien vers la fiche Sandre
            • BAGNOLS-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • BALSIEGES Lien vers la fiche Sandre
            • BANASSAC-CANILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • BARJAC Lien vers la fiche Sandre
            • BELVEZET Lien vers la fiche Sandre
            • BOURGS-SUR-COLAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • BRENOUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHADENET Lien vers la fiche Sandre
            • CHANAC Lien vers la fiche Sandre
            • CHASTEL-NOUVEL Lien vers la fiche Sandre
            • CUBIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CULTURES Lien vers la fiche Sandre
            • ESCLANEDES Lien vers la fiche Sandre
            • ESTABLES Lien vers la fiche Sandre
            • GABRIAS Lien vers la fiche Sandre
            • GREZES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CANOURGUE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TIEULE Lien vers la fiche Sandre
            • LACHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • LANUEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • LE BLEYMARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE BORN Lien vers la fiche Sandre
            • LE BUISSON Lien vers la fiche Sandre
            • LE RECOUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES HERMAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES SALCES Lien vers la fiche Sandre
            • LES SALELLES Lien vers la fiche Sandre
            • MARVEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • MAS-D'ORCIERES Lien vers la fiche Sandre
            • MENDE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTRODAT Lien vers la fiche Sandre
            • PALHERS Lien vers la fiche Sandre
            • PELOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • PRINSUEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • RECOULES-DE-FUMAS Lien vers la fiche Sandre
            • RIBENNES Lien vers la fiche Sandre
            • RIEUTORT-DE-RANDON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BAUZILE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-CHIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE-DE-PEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-HELENE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DU-VALDONNEZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-DU-TEIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DU-TOURNEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-MURET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-DE-PEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-NOGARET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SATURNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-DE-PEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TRELANS Lien vers la fiche Sandre
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (32 éléments)
            • BESSUEJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • BOZOULS Lien vers la fiche Sandre
            • CAMPAGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • CAMPUAC Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELNAU-DE-MANDAILLES Lien vers la fiche Sandre
            • CONDOM-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • COUBISOU Lien vers la fiche Sandre
            • CRUEJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • CURIERES Lien vers la fiche Sandre
            • ENTRAYGUES-SUR-TRUYERE Lien vers la fiche Sandre
            • ESPALION Lien vers la fiche Sandre
            • ESTAING Lien vers la fiche Sandre
            • FLORENTIN-LA-CAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • GABRIAC Lien vers la fiche Sandre
            • GOLINHAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAPELLE-BONANCE Lien vers la fiche Sandre
            • LASSOUTS Lien vers la fiche Sandre
            • LE CAYROL Lien vers la fiche Sandre
            • LE NAYRAC Lien vers la fiche Sandre
            • MONTPEYROUX Lien vers la fiche Sandre
            • PIERREFICHE Lien vers la fiche Sandre
            • POMAYROLS Lien vers la fiche Sandre
            • PRADES-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • RODELLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHELY-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-COME-D'OLT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EULALIE-D'OLT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIEZ-D'OLT-ET-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-D'OLT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-LENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SATURNIN-DE-LENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SEBRAZAC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Adour-Garonne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • ADOUR-GARONNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (54 éléments)
          • La Coussane de sa source au barrage de Golinhac Lien vers la fiche Sandre
          • La Colagne du confluent du Coulagnet au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • La Colagne du confluent de la Tartaronne au confluent du Coulagnet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Bramont de sa source au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent du Bramont au confluent du Doulou Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot de sa source au confluent du Bramont Lien vers la fiche Sandre
          • La Boralde Flaujaguèse de sa source au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du barrage de Castelnau-Lassouts au barrage de Golinhac Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent du Doulou (inclus) au barrage de Castelnau-Lassouts Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du barrage de Golinhac au confluent de la Truyère Lien vers la fiche Sandre
          • La Colagne du lac de Charpal au confluent de la Tartaronne (incluse) Lien vers la fiche Sandre
          • La Crueize de sa source au confluent de la Colagne Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Roudil Lien vers la fiche Sandre
          • Le Merdanson Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Luzane Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Liacouze Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau d'Agols Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau du Coulagnet Lien vers la fiche Sandre
          • La Jourdane Lien vers la fiche Sandre
          • Le Piou Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rioulong Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Merdaric Lien vers la fiche Sandre
          • La Nize Lien vers la fiche Sandre
          • La Ginèze Lien vers la fiche Sandre
          • [Toponyme inconnu] non codifiée1 Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de la Felgeyre Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Chardonnet Lien vers la fiche Sandre
          • L'Urugne Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de la Valette Lien vers la fiche Sandre
          • Rieucros d'Abaïsse Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orsiérette Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Combe Sourde Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oultet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Bouisset Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de l'Altaret Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de l'Esclancide Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Rieucros Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Menepeyre Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau Boralde de Poujade Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau des Mousseaux Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de la Boraldette Lien vers la fiche Sandre
          • Boralde de Saint-Chély d'Aubrac Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau d'Astruges Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau d'Esparrou Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Magrane Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doulou Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau d'Auronne Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Nozeran Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Bonance Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Mardonenque Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau d'Amarou Lien vers la fiche Sandre
          • La Tartaronne Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Chapchiniès Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de la Gazelle Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (3 éléments)
          • Retenue de Castelnau-Lassouts Lien vers la fiche Sandre
          • Lac de Charpal Lien vers la fiche Sandre
          • Retenue de Golinhac Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (5 éléments)
            • Socle BV Lot secteurs hydro o7-o8 Lien vers la fiche Sandre
            • Volcanisme Aubrac Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Tarn Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Lot Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Aveyron Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    2176.00km²
    Informations sur la superficie:

    Liste des relations géographiques non exacte à l'heure actuelle, du fait de la prise en compte des nouvelles communes (INSEE), à confirmer.

    Le périmètre du contrat de rivière Lot amont est le même que celui du SAGE Lot amont.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le SAGE du Lot Amont est un outil de planification élaboré par l'ensemble des parties prenantes (élus locaux, usagers, Etat) pour une période de 10 ans. Il vise notamment à garantir une eau de bonne qualité et en quantité suffisante pour la satisfaction des usages (eau potable, agriculture industrie, baignade, pêche...) et la préservation des milieux. Le bassin * du Lot amont est exposé à des crues extrêmement violentes (1994 et 2003). Le SAGE du Lot Amont fait de la prévention du risque inondation une priorité du territoire.

    Parallèlement, un contrat de rivière est en cours d'élaboration. Sa ratification par l'ensemble des parties prenantes (Collectivités territoriales, partenaires financiers, Etat, usagers) permettra la mise en oeuvre effective des actions du SAGE.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Afin de gérer le fonctionnement des cours d'eau à l'échelle du bassin * versant, certaines communes du bassin * du Lot lozérien et aveyronnais ont décidé, dans les années quatre-vingt-dix, de mutualiser leurs moyens afin de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de rivières reconnus d'intérêt général. C'est ainsi que trois syndicats de rivières * (Syndicat Mixte Lot Colagne (Lozère), SIAH de la Haute Vallée du Lot et SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques (Aveyron) ont été créés. Le Syndicat Mixte Lot Dourdou (S.M.L.D) est issu, au 1er janvier 2014, du rapprochement de ces trois syndicats.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La Commission Locale de l'Eau * du SAGE Lot amont est la structure qui suit le contrat de milieu * . Le dossier définitif de ce contrat est au stade de sa rédaction.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2015
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte Lot Dourdou (SMLD)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    38 Trémoulis
    Ville:
    LA CANOURGUE
    Code postal:
    48500
    Téléphone:
    0466319669
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guillaume CANAR
    Fonction:
    Animateur du contrat de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0466319669
    Courriel:
    g [dot] canar [at] smld [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R285
    Page mise à jour le 17/01/2018
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