SAGE Lot amont

  • Documents
  • Informations générales

    Lot amont
    Etat d'avancement:
    Mis en œuvre
    Sous-état d'avancement:
    Première mise en œuvre
    Contrat de milieu mené sur le territoire:
    Lot amont
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Protection et gestion des milieux naturels remarquables (tourbières, rivières à loutres et à écrevisses à pattes blanches)
    • Rationalisation de la gestion des ressources en eau potable 
    • Gestion des étiages 
    • Gestion des risques d'inondations 
    • Protection et restauration de la qualité de l'eau 
    • Instaurer une mise en valeur touristique et une activité économique en adéquation avec les potentialités et les capacités des milieux
    Thèmes des enjeux:
    Crues et inondations,
    Eau potable,
    Espèces remarquables,
    Gestion qualitative,
    Patrimoine et tourisme,
    Sécheresse,
    Règles du SAGE approuvé:

    1. Rappel et respect des volumes prélevables

    Thèmes des règles:
    Prélèvements

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (54 éléments)
            • ALLENC Lien vers la fiche Sandre
            • ANTRENAS Lien vers la fiche Sandre
            • BADAROUX Lien vers la fiche Sandre
            • BAGNOLS-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • BALSIEGES Lien vers la fiche Sandre
            • BANASSAC-CANILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • BARJAC Lien vers la fiche Sandre
            • BRENOUX Lien vers la fiche Sandre
            • CANILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • CHADENET Lien vers la fiche Sandre
            • CHANAC Lien vers la fiche Sandre
            • CHASTEL-NOUVEL Lien vers la fiche Sandre
            • CHIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • CULTURES Lien vers la fiche Sandre
            • ESCLANEDES Lien vers la fiche Sandre
            • ESTABLES Lien vers la fiche Sandre
            • GABRIAS Lien vers la fiche Sandre
            • GREZES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CANOURGUE Lien vers la fiche Sandre
            • LACHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • LANUEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • LA TIEULE Lien vers la fiche Sandre
            • LAUBERT Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-DU-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • LE BLEYMARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE BORN Lien vers la fiche Sandre
            • LE BUISSON Lien vers la fiche Sandre
            • BOURGS-SUR-COLAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LES HERMAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES SALCES Lien vers la fiche Sandre
            • LES SALELLES Lien vers la fiche Sandre
            • MARVEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • MAS-D'ORCIERES Lien vers la fiche Sandre
            • MENDE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTRODAT Lien vers la fiche Sandre
            • PALHERS Lien vers la fiche Sandre
            • PELOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • PRINSUEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • RECOULES-DE-FUMAS Lien vers la fiche Sandre
            • RIBENNES Lien vers la fiche Sandre
            • RIEUTORT-DE-RANDON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BAUZILE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-CHIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-HELENE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DU-VALDONNEZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-LEVEJAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-DU-TEIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DU-TOURNEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-MURET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-DE-PEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-NOGARET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SATURNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TRELANS Lien vers la fiche Sandre
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (23 éléments)
            • AURELLE-VERLAC Lien vers la fiche Sandre
            • BESSUEJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELNAU-DE-MANDAILLES Lien vers la fiche Sandre
            • CONDOM-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • COUBISOU Lien vers la fiche Sandre
            • CURIERES Lien vers la fiche Sandre
            • ESPALION Lien vers la fiche Sandre
            • ESTAING Lien vers la fiche Sandre
            • FLORENTIN-LA-CAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • GOLINHAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAPELLE-BONANCE Lien vers la fiche Sandre
            • LASSOUTS Lien vers la fiche Sandre
            • LE CAYROL Lien vers la fiche Sandre
            • LE NAYRAC Lien vers la fiche Sandre
            • MONTPEYROUX Lien vers la fiche Sandre
            • POMAYROLS Lien vers la fiche Sandre
            • PRADES-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHELY-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-COME-D'OLT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EULALIE-D'OLT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIEZ-D'OLT-ET-D'AUBRAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-D'OLT Lien vers la fiche Sandre
            • SEBRAZAC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (13 éléments)
          • Le Lot du confluent du Doulou (inclus) au barrage de Castelnau-Lassouts Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du barrage de Castelnau-Lassouts au barrage de Golinhac Lien vers la fiche Sandre
          • La Crueize de sa source au confluent de la Colagne Lien vers la fiche Sandre
          • La Coussane de sa source au barrage de Golinhac Lien vers la fiche Sandre
          • La Colagne du confluent du Coulagnet au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • La Colagne du confluent de la Tartaronne au confluent du Coulagnet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Bramont de sa source au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent du Bramont au confluent du Doulou Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot de sa source au confluent du Bramont Lien vers la fiche Sandre
          • La Boralde Flaujaguèse de sa source au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent de la Truyère au confluent du Dourdou Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du barrage de Golinhac au confluent de la Truyère Lien vers la fiche Sandre
          • La Colagne du lac de Charpal au confluent de la Tartaronne (incluse) Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (3 éléments)
          • Retenue de Golinhac Lien vers la fiche Sandre
          • Retenue de Castelnau-Lassouts Lien vers la fiche Sandre
          • Lac de Charpal Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (5 éléments)
            • Socle BV Lot secteurs hydro o7-o8 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Tarn Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Lot Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Aveyron Lien vers la fiche Sandre
            • Volcanisme Aubrac Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    oui
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Il s'agit principalement de cours d'eau, zones humides * et lacs. Les principaux affluents sont le Bramont, la Colagne, le Doulou et les Boraldes.

    Superficie :
    2176 km²
    Informations sur la superficie:

    La surface du bassin * versant est égale à 2176 km². Le bassin versant * comprend 91 communes, dont 33 en Aveyron et 58 en Lozère (région Midi-Pyrénées-Languedoc-Roussillon).

    Nombre d'habitants:
    57975
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le bassin * versant concerné par le SAGE Lot Amont est inclus dans l'unité hydrographique de référence Lot Amont définie dans le SDAGE Adour-Garonne. Un des objectifs du SDAGE, en cohérence avec les nouveaux principes apportés par la loi sur l'eau de 1992, est de "favoriser la gestion globale par bassins versant * , grandes vallées et systèmes aquifères" .

    Les SAGE font partie au même titre que les contrats de rivières des outils possibles pour initier la gestion intégrée. Ce contexte est une première raison à l'initiation du SAGE Lot Amont. Les objectifs poursuivis sont :

    • d'homogénéiser entre Aveyron et Lozère, les opérations de restauration et entretien de rivières, et d'instaurer une programmation pluriannuelle de travaux
    • d'améliorer les systèmes d'annonce des crues
    • d'établir des plans et contrats de gestion et de protection des milieux naturels remarquables
    • de reconquérir la qualité piscicole des cours d'eau
    • de reconquérir la qualité de l'eau et les objectifs de baignade
    • d'atteindre les objectifs d'assainissement * , et d'élaborer des solutions financières collectives
    • de maîtriser les besoins en eau potable, et de rationaliser l'exploitation des ressources
    • de concilier et de mettre en valeur les activités économiques avec les capacités et les potentialités des rivières et des milieux aquatiques du bassin * versant
    • de réviser les modalités de gestion des étiages
    • de mettre en cohérence et de coordonner les politiques et projets de gestion de l'eau et des milieux aquatiques à l'échelle du bassin versant *
    • de renforcer la notion d'appartenance au bassin versant du Lot Amont
    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Dégradation largement constatée de la qualité des milieux aquatiques ou humides et de la qualité de l'eau : drainage, déchets flottants, objectifs de baignade non atteints, pollution bactériologique, eau potable non conforme, pollution croissante par le phosphore et les matières en suspension
    • Des populations piscicoles en régression et modification de la diversité des espèces 
    • Régime hydrologique contrasté : crues et déficit, étiages sévères, système d'annonce de crues inadéquat 
    • Régime hydrologique perturbé par l'exploitation hydroélectrique
    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Nature géologique et paysage très diversifiés avec 4 grandes éco-régions : Causses, Cévennes, Margeride, Aubrac (plateau et piémont) 
    • Bassin * globalement bien arrosé avec une moyenne annuelle de précipitations de 700 mm mais des réserves souterraines peu importantes ; c'est un bassin * avec une faible capacité de stockage, avec des ressources en eau plutôt superficielles. 
    • Le réseau hydrographique est asymétrique, le chevelu est en effet plus dense en rive droite (majoritairement sur un socle basaltique, granitique et schisteux) qu'en rive gauche (majoritairement calcaire). 
    • Occupation du Sol : forêts et prairies majoritaires
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Il s'agit d'un bassin * versant à caractère rural et à vocation agricole, peu peuplé (57 975 habitants). Les secteurs économiques prépondérants sont l'industrie forestière, l'agriculture (majoritairement élevages bovin et ovin), l'hydroélectricité, l'agroalimentaire et le tourisme.

    Les principales villes sont : Mende (13 000 hab.), Marvejols (6 000), Espalion (5 000), Saint-Geniez d'Olt (2 000), la Canourgue (2 000).

    Il existe un fort potentiel piscicole valorisable en tourisme pêche. La vallée du Lot devient une appellation touristique connue, et les possibilités de développement en tourisme vert et tourisme culturel correspondent aux tendances actuelles.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Parmi les différents acteurs locaux auxquels revient l'initiative du SAGE, il est important de souligner le rôle pris par le Syndicat Mixte Lot Colagne et le SIAH de la Haute Vallée du Lot, qui sont devenus les structures porteuses du SAGE.

    Ces deux syndicats intercommunaux de gestion des rivières se sont en effet, depuis 2002, engagés pour assurer la maîtrise d'ouvrage des opérations liées à l'élaboration du SAGE : recrutement d'une animatrice, élaboration des dossiers, production de documents d'information et de communication, etc.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Fruit de plusieurs mois de concertation avec les acteurs de l'eau (élus, représentants des usagers et représentants de l'Etat) l'avant projet de SAGE a été validé à l'unanimité par la Commission Locale de l'Eau * (CLE * ) du Lot Amont le 28 septembre 2012.

    Le projet de SAGE finalisé a été validé à l'unanimité par la CLE le 10 septembre 2013. Les consultations ont été lancées le 28 novembre 2013 et l'enquête publique a lieu en 2015. Après délibération finale de la CLE en octobre 2015, l'arrêté a été signé le 15 décembre 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1998
    Dossier préliminaire:
    1999
    Consultation des communes:
    Janvier 2000
    Consultation du Comité de Bassin:
    Juillet 2000
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    11/01/2001
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    17/07/2003
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    24/09/2014
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    24/09/2014
    Réunion institutive:
    26/09/2003
    Validation de l'état des lieux:
    18/01/2006
    Validation du diagnostic:
    18/01/2006
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    -
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    10/09/2013
    Consultation des collectivités:
    A partir du 28 novembre 2013
    Avis du Comité de Bassin :
    05/11/2013
    Enquête publique :
    31/03/2015 - 30/04/2015
    Délibération finale de la CLE:
    02/10/2015
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    15/12/2015
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean Paul ITIER
    Fonction:
    Maire de St Léger de Peyre / Secrétaire du Syndicat Mixte Lot Colagne
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    LA CANOURGUE
    Code postal:
    48500
    Nombre de membres dans la CLE:
    52
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    16
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    26
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    10

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte Lot Dourdou (SMLD)
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    38 Trémoulis
    Ville:
    LA CANOURGUE
    Code postal:
    48500
    Téléphone:
    0466319669
    Courriel:
    sage-lot-amont [at] wanadoo [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Vincent LOUVEAU
    Fonction:
    Animateur du SAGE Lot Amont / Directeur du Syndicat Mixte Lot Dourdou
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone:
    0466319669
    Courriel:
    sage-lot-amont [at] wanadoo [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guillaume CANAR
    Fonction:
    Animateur du Contrat de Rivière Lot amont
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone:
    0466319669
    Courriel:
    g [dot] canar [at] smld [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • Agence de l'Eau * Adour Garonne / Délégation de Rodez - M. Nicolas TEFFO
    • DREAL Languedoc Roussillon - M. Gabriel LECAT 
    • DREAL Midi Pyrénées - Mme Elisabeth JEAN 
    • M.I.S.E. de Lozère / DDT 48 - Mme. Edwige DE FERAUDY
    • M.I.S.E. de l'Aveyron / DDT 12 - M. Cyril PAILHOUS
    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:

    Schéma de Prévention des Inondations (SPI) du Lot Amont :

    • Risque et Territoire - 48 000 Mende
    • Coriolis - 48 000 Mende

    Evaluation environnementale :

    • CEREG Massif Central - 12 000 Rodez
    Financement de l'animation:

    Partenaires financiers pour l'animation du SAGE :

    • Agence de l'Eau * Adour Garonne
    • Régions Languedoc Roussillon et Midi Pyrénées 
    • Département de la Lozère
    Financement des études:

    Partenaires financiers pour le SPI Lot Amont :

    • Agence de l'Eau * Adour Garonne
    • Régions Languedoc Roussillon et Midi Pyrénées 
    • Départements de la Lozère et de l'Aveyron

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Département pilote:
    LOZERE
    Code du SAGE:
    SAGE05007
    Page mise à jour le 04/03/2016
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