Contrat de milieu Marque

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  • Informations générales

    Marque
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Marque Deûle

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (1 élément)
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (36 éléments)
            • ANSTAING Lien vers la fiche Sandre
            • ATTICHES Lien vers la fiche Sandre
            • AVELIN Lien vers la fiche Sandre
            • BACHY Lien vers la fiche Sandre
            • BAISIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BERSEE Lien vers la fiche Sandre
            • BOURGHELLES Lien vers la fiche Sandre
            • BOUVINES Lien vers la fiche Sandre
            • CAPPELLE-EN-PEVELE Lien vers la fiche Sandre
            • CHERENG Lien vers la fiche Sandre
            • COBRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CROIX Lien vers la fiche Sandre
            • CYSOING Lien vers la fiche Sandre
            • ENNEVELIN Lien vers la fiche Sandre
            • FOREST-SUR-MARQUE Lien vers la fiche Sandre
            • FRETIN Lien vers la fiche Sandre
            • GENECH Lien vers la fiche Sandre
            • GRUSON Lien vers la fiche Sandre
            • HEM Lien vers la fiche Sandre
            • LA NEUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LOUVIL Lien vers la fiche Sandre
            • MERIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • MONS-EN-PEVELE Lien vers la fiche Sandre
            • PERONNE-EN-MELANTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-A-MARCQ Lien vers la fiche Sandre
            • SAILLY-LEZ-LANNOY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINGHIN-EN-MELANTOIS Lien vers la fiche Sandre
            • TEMPLEUVE Lien vers la fiche Sandre
            • THUMERIES Lien vers la fiche Sandre
            • TOURMIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • TRESSIN Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-D'ASCQ Lien vers la fiche Sandre
            • WANNEHAIN Lien vers la fiche Sandre
            • WASQUEHAL Lien vers la fiche Sandre
            • WILLEMS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Escaut
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • MARQUE Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DE ROUBAIX BIEF DE PARTAGE DE L'ÉCLUSE 7 MAZURE A L'ÉCLUSE 8 UNION Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DE ROUBAIX Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DE LA DEULE Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    287.04km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    40Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux (industrie et domestique) Ecoulement inondations - Aménagements paysagers et récréatifs

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    contrat pas totalement respecté. décision d'un 2éme contrat en cours d'élaboration

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1987
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    31/03/1988
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1989
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    09/07/1990
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1997
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    54

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal du Bassin * de la Marque
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R062
    Page mise à jour le 11/03/2016
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