Contrat de milieu Meyne et annexes du Rhône

  • Documents
  • Informations générales

    Meyne et annexes du Rhône
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Meyne et annexes du Rhône (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAUCLUSE Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • CADEROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • CAMARET-SUR-AIGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-DU-PAPE Lien vers la fiche Sandre
            • ORANGE Lien vers la fiche Sandre
            • SORGUES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • La Meyne / Mayre de Raphelis / Mayre de Merderic Lien vers la fiche Sandre
          • Lône de Caderousse et bras des arméniers Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Molasses miocènes du Comtat Lien vers la fiche Sandre
            • Formations marno-calcaires et gréseuses dans BV Drôme Roubion, Eygues, Ouvèze Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses miocènes du Comtat Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    183.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    156Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    36Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Eutrophisation
    • Sédimentation
    • Inondation
    • Valorisation milieux naturels aquatiques et terrestres

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en 2010. Un dossier préalable de candidature pour un second contrat est actuellement en cours d'élaboration.

    • 16 Juillet 1997 : Signature de la Charte de Restauration de la Meyne et des annexes du Rhône (document initiateur du Contrat de Rivière)
    • 7 Juillet 1998 : Présentation du dossier préalable de Candidature au Ministère de l'Ecologie 
    • 27 Novembre 2000 : Approbation du dossier définitif de candidature par le Comité de Rivière 
    • 18 Janvier 2001 : Présentation du dossier de candidature au Comité National d'Agrément 
    • 2001-2002 : Prise en compte de l'avis du Comité National d'Agrément 
    • 20 Janvier 2003 : Signature officielle du Contrat de Rivière 
    • 31 Janvier 2004 : Comité de Rivière - Bilan pour la première année du Contrat de Rivière 
    • 2 Octobre 2006 : Comité de Rivière - Bilan du Contrat de Rivière pour les deuxième et troisième années et Révision du Contrat de Rivière
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1997
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1998
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    11/03/1999
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2001
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    20/01/2003
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2010
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain MILLON
    Fonction:
    Maire de Sorgues, conseiller général et régional
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    35

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    3 allée des romarins
    Adresse 2:
    BP 50 082
    Ville:
    BEDARRIDES
    Code postal:
    84370
    Téléphone:
    0490030153
    SIRET:
    24840023600068
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gilbert RABANEL
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    g [dot] rabanel [at] ccpro [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R028
    Page mise à jour le 11/03/2016
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