Contrat de milieu Meyne et annexes du Rhône (2ième contrat)

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  • Informations générales

    Meyne et annexes du Rhône (2ième contrat)
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Meyne et annexes du Rhône

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAUCLUSE Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • CADEROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • CAMARET-SUR-AIGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-DU-PAPE Lien vers la fiche Sandre
            • ORANGE Lien vers la fiche Sandre
            • SORGUES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • La Meyne / Mayre de Raphelis / Mayre de Merderic Lien vers la fiche Sandre
          • Lône de Caderousse et bras des arméniers Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (2 éléments)
            • Molasses miocènes du Comtat Lien vers la fiche Sandre
            • Formations marno-calcaires et gréseuses dans BV Drôme Roubion, Eygues, Ouvèze Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Molasses miocènes du Comtat Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    183.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    156Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    36Km

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le comité d'agrément Rhône-Méditerranée a émis un avis favorable sur l'avant-projet du deuxième contrat de milieu * en décembre 2012. 

    Le contrat de rivière a été mis en standby de 2013 à 2017. Une réunion de relance s'est tenue en fin du mois de juin 2017. L'élaboration du dossier est prévu courant 2018 et la mise en oeuvre est prévue entre 2019 et 2025.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2011
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    05/12/2012
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain MILLON

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes des pays de Rhône Ouvèze
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    3 allée des romarins BP 50082
    Ville:
    BEDEARRIDES
    Code postal:
    84370
    Téléphone:
    04.90.03.01.50
    Fax:
    04.90.01.31.83
    Courriel:
    contact@ccpro.fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Franck SOUCIET
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    f [dot] souciet [at] ccpro [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R267
    Page mise à jour le 20/10/2017
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