Contrat de milieu Ondaine - Lizeron

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  • Informations générales

    Ondaine - Lizeron
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Loire en Rhône Alpes
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Ondaine et affluents

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (14 éléments)
            • PLANFOY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENEST-MALIFAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENEST-LERPT Lien vers la fiche Sandre
            • JONZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • FRAISSES Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHAMBON-FEUGEROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE-LA-MOLIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA RICAMARIE Lien vers la fiche Sandre
            • UNIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • FIRMINY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CALOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-EN-CORNILLON Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTE-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • SAINT-VICTOR-MALESCOURS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-MALMONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-EN-VELAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FERREOL-D'AUROURE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • L'ONDAINE DEPUIS CHAMBON-FEUGEROLLES (LE) JUSQU'A LA RETENUE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
          • L'ECHARPE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ONDAINE Lien vers la fiche Sandre
          • LE VALCHERIE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ONDAINE Lien vers la fiche Sandre
          • L'ONDAINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A CHAMBON-FEUGEROLLES (LE) Lien vers la fiche Sandre
          • LE LIZERON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA RETENUE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
          • LA GAMPILLE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ONDAINE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Forez BV Loire Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    145.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant de l'Ondaine, d'une superficie de 125 km², concerne 11 communes du département de la Loire (Le Chambon-Feugerolles, Firminy, Fraisses, Planfoy, La Ricamarie,  Roche-la-Molière, Saint-Victor-sur-Loire, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Romain-les-Atheux, Unieux) et 3 du département de la Haute-Loire (Saint-Didier en Velay, Saint-Ferréol-d'Auroure, Saint-Just-Malmont).

    Celui du Lizeron, dont la ligne de partage des eaux sud est confondue avec celle de l'Ondaine, s'étend sur 21 km² sur les communes de Roche-la-Molière, Saint-Victor-sur-Loire et Saint-Genest Lerpt à la marge.

    Informations sur les milieux aquatiques:

    L'Ondaine et le Lizeron sont deux affluents de la Loire à l'amont du barrage de Grangent, de longueur respective 22,5 km et 6,2 km.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Assurer une articulation toujours plus étroite entre les attentes locales et l'objectif de bon état * écologique fixé par la DCE * et décliné dans le SDAGE Loire-Bretagne et le SAGE Loire en Rhône-Alpes;
    • Garantir une intégration de l'ensemble des communes du bassin * versant dans le mécanisme de prise de décision et une gouvernance la plus transparente possible;
    • Définir un niveau d'ambition et des objectifs qui tiennent compte de la réalité du terrain : capacités de financement des collectivités, coût réel des actions, délais de mise en oeuvre des actions de restauration liés au temps de réalisation des études et des dossiers administratifs, etc;
    • Garantir une efficacité et une efficience maximale des actions entreprises, en définissant des priorités d'intervention par rapport au ratio coût/efficacité et en associant une liste d'indicateurs quantifiée au programme d'actions.
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Les bassins * versants de l'Ondaine et du Lizeron concernent un peu moins de 70 000 habitants, principalement concentrés dans la vallée de l'Ondaine et sur la commune de Roche-la-Molière.

    En termes d'occupation du sol, les secteurs urbanisés représentent au total environ 15 % de la superficie totale. La vallée de l'Ondaine est fortement urbanisée, tandis que les têtes de bassin versant * , d'altitude moyenne, sont principalement occupées par des terrains agricoles ou naturels.
    Sur le bassin * versant du Lizeron, l'urbanisation se concentre sur la partie amont, tandis que la partie terminale du cours d'eau, en gorges, est relativement sauvage.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat de rivière Ondaine et affluents s'est achevé en 2010. La persistance de certaines problématiques, l'émergence d'enjeux nouveaux tels que la gestion des zones humides * et des pollutions agricoles, la nécessité de pérenniser les efforts entrepris entre 2003 et 2010 dans le cadre du premier contrat, la satisfaction des acteurs vis-à-vis de la procédure engagée et des résultats obtenus et leur volonté collective de poursuivre une démarche concertée de gestion des milieux aquatiques ont conduit l'ensemble des collectivités du bassin * versant à se porter candidat pour la mise en oeuvre d'un nouveau contrat de rivière sur les bassins versants * de l'Ondaine et du Lizeron.

    Le contrat de rivière Ondaine - Lizeron a été signé le 02 octobre 2014, pour une durée de 5 ans et un montant global de 28,6 millions d'euros.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2010
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    11/07/2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    17/10/2011
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    24/01/2014
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    02/10/2014
    Durée du contrat:
    5 ans (2014-2019)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    BARNIER Jean-François
    Fonction:
    Président du SIVO, maire du Chambon Feugerolles

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Saint-Etienne Métropole
    Type de la structure porteuse:
    Communauté d'agglomération
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    2, avenue de Grüner
    Adresse 2:
    CS 80257
    Ville:
    SAINT-ETIENNE CEDEX 1
    Code postal:
    42006
    Téléphone:
    0477101320
    SIRET:
    24420077000117
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Marc PARDO
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0477101322
    Courriel:
    jm [dot] pardo [at] agglo-st-etienne [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Caroline OGIER
    Fonction:
    Responsable Assainissement * Rivière BV Ondaine et Lizeron
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0477109171
    Courriel:
    c [dot] ogier [at] agglo-st-etienne [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Cécile MELLADO
    Fonction:
    Conseillère eau et industrie
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0477101321
    Courriel:
    c [dot] mellado [at] agglo-st-etienne [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Niall DORAN
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0477101326
    Courriel:
    n [dot] doran [at] agglo-st-etienne [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Dominique CROZET
    Fonction:
    Vice-président en charge des Contrats de Rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R261
    Page mise à jour le 11/03/2016
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