Contrat de milieu Rade de Toulon

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  • Informations générales

    Rade de Toulon
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Rade de Toulon (2ième)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAR Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • CARQUEIRANNE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CRAU Lien vers la fiche Sandre
            • LA FARLEDE Lien vers la fiche Sandre
            • LA GARDE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SEYNE-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • LA VALETTE-DU-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • LE PRADET Lien vers la fiche Sandre
            • LE REVEST-LES-EAUX Lien vers la fiche Sandre
            • OLLIOULES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MANDRIER-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • SIX-FOURS-LES-PLAGES Lien vers la fiche Sandre
            • SOLLIES-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • TOULON Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (4 éléments)
            • Calcaires et marnes Muschelkalk plaine de l'Eygoutier Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine marno-calcaires région de Toulon Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Massif de l'Estérel, des Maures et Iles d'Hyères Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes Muschelkalk plaine de l'Eygoutier Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    180.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    20Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    # Contamination aiguë des sédiments de la petite rade # Dégradation de la qualité des eaux de baignade et des eaux des zones de cultures marines # Richesses halieutiques # Biodiversité # Conflits d'usages

    Liste des enjeux du contrat:

    Pollution métallique, TBT, sédiments, inondations, conflits d'utilisation des sols et usages de la rade, valorisation milieux aquatiques terrestres et marins

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    # Forte attente de la part des populations riveraines de la rade

    Caractéristiques physiques du bassin:

    # Basssin versant restreint mais faciès très diversifié (plateaux et monts calcaires, plaine humide, collines côtières, ...)

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    # Population de 350 000 habitants sur le bassin * versant # Activités idustrielles et portuaires associées aux activités de la Marine Nationale # Présence d'un pôle de compétitivité mer à vocation mondiale

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    # L'animation du contrat de baie est assurée par la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée # 14 communes sur le bassin * versant

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1991-1997
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1999
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    11/06/1999
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    26/05/2003
    Validation du projet de contrat:
    2002
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    06/09/2002
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    2007
    Durée de l'avenant:
    2 ans
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2009
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gilles VINCENT
    Fonction:
    Maire de Saint Mandrier
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    49

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Service Environnement
    Adresse 2:
    BP 536
    Ville:
    TOULON CEDEX 09
    Code postal:
    83041
    Téléphone:
    0494938300
    SIRET:
    24830054300076
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guirec QUEFFEULOU
    Fonction:
    Chargé de mission littoral
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    gqueffeulou [at] tpmed [dot] org

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    # Dossier Préalable : SAFEGE # Dossier définitif : BCEOM # Etudes Complémentaires : IFREMER, GIS-POSIDONIE, IRSN

    Financement des études:

    # DIREN PACA : 20% # AERM&C : 20% # CR PACA : 20% # CG 83 : 20%

    Financement de l'animation:

    # Financement du poste de chargé de mission (1998/2004) : AERM&C : 40%

    Financement des actions de communication:

    # CR PACA

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B007
    Page mise à jour le 15/03/2016
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