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Renaison, Teyssonne, Oudan, Maltaverne

Page mise à jour le 21/02/2017

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
343.00km²
Informations sur la superficie

Les quatre bassins versants proposés comme périmètre du contrat de rivières s’étendent sur 343 km² pour un linéaire hydrographique total de 83 km et concernent les rivières Renaison, Teyssonne, Oudan et Maltaverne ainsi que leurs affluents.

Linéaire total des cours d'eau
83km
Liste des enjeux du contrat

  • Améliorer la qualité de l’eau et réduire les pollutions domestiques et agricoles

  • Restaurer, entretenir et mettre en valeur les milieux aquatiques et leurs fonctionnalités

  • Prévenir des inondations et protéger contre les risques

  • Améliorer la gestion quantitative de la ressource et protéger les ressources en eau potable

  • Préserver la biodiversité

  • Communiquer sur les milieux aquatiques

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

La démarche du contrat de rivières Renaison Teyssonne Oudan Maltaverne a été lancée en 2010. Ce contrat permet de répondre à une attente locale pour poursuivre et améliorer la gestion de l’eau et s’inscrit dans la continuité des deux programmes d’actions actuellement engagés sur le territoire. Le contrat de rivières est également l’outil le plus adapté pour définir un programme d’actions permettant d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive Cadre Européenne sur l’Eau (DCE) sur les 4 bassins versants concernés : Renaison, Teyssonne, Oudan, Maltaverne.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été signé le 12 novembre 2014. Ce sont environ 250 actions qui sont inscrites dans le contrat de rivières Renaison, Teyssonne, Oudan, Maltaverne réparties sur l’ensemble des thématiques concernées par le projet.

Elaboration

Réflexion préalable
2010

Emergence

Validation du dossier préalable
Décembre 2010
Arrêté de constitution du comité de rivière

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
12/11/2014
Durée du contrat
5 ans (2014-2019)
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Gérard MEUNIER
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Roannaise de l’Eau
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

63, rue Jean Jaurès
CS 30215
42313 ROANNE Cedex
France

Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Marion GIBERT
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
mgibert@roannaise-de-leau.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R288

Documents des contrats de milieux

Les actualités du contrat de milieux