Contrat de milieu Renaison, Teyssonne, Oudan, Maltaverne

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  • Informations générales

    Renaison, Teyssonne, Oudan, Maltaverne
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Loire en Rhône Alpes

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • AMBIERLE Lien vers la fiche Sandre
            • ARCON Lien vers la fiche Sandre
            • BRIENNON Lien vers la fiche Sandre
            • CHANGY Lien vers la fiche Sandre
            • LA BENISSON-DIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LENTIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • LES NOES Lien vers la fiche Sandre
            • MABLY Lien vers la fiche Sandre
            • NOAILLY Lien vers la fiche Sandre
            • OUCHES Lien vers la fiche Sandre
            • POUILLY-LES-NONAINS Lien vers la fiche Sandre
            • RENAISON Lien vers la fiche Sandre
            • ROANNE Lien vers la fiche Sandre
            • RIORGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-LES-EAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-D'APCHON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DES-QUARTS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FORGEUX-LESPINASSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-LESPINASSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HAON-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HAON-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-SUR-ROANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-RIRAND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMONTAIS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEREST Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • LE RENAISON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA TEYSONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS NOAILLY JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA TEYSONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A NOAILLY Lien vers la fiche Sandre
          • L'OUDAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA MALTAVERNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    343.00km²
    Informations sur la superficie:

    Les quatre bassins * versants proposés comme périmètre du contrat de rivières s'étendent sur 343 km² pour un linéaire hydrographique total de 83 km et concernent les rivières Renaison, Teyssonne, Oudan et Maltaverne ainsi que leurs affluents.

    Linéaire total des cours d'eau:
    83Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Améliorer la qualité de l'eau et réduire les pollutions domestiques et agricoles
    • Restaurer, entretenir et mettre en valeur les milieux aquatiques et leurs fonctionnalités
    • Prévenir des inondations et protéger contre les risques
    • Améliorer la gestion quantitative de la ressource et protéger les ressources en eau potable
    • Préserver la biodiversité
    • Communiquer sur les milieux aquatiques
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    La démarche du contrat de rivières Renaison Teyssonne Oudan Maltaverne a été lancée en 2010. Ce contrat permet de répondre à une attente locale pour poursuivre et améliorer la gestion de l'eau et s'inscrit dans la continuité des deux programmes d'actions actuellement engagés sur le territoire. Le contrat de rivières est également l'outil le plus adapté pour définir un programme d'actions permettant d'atteindre le bon état * des eaux imposé par la Directive Cadre Européenne sur l'Eau (DCE * ) sur les 4 bassins * versants concernés : Renaison, Teyssonne, Oudan, Maltaverne.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé le 12 novembre 2014. Ce sont environ 250 actions qui sont inscrites dans le contrat de rivières Renaison, Teyssonne, Oudan, Maltaverne réparties sur l'ensemble des thématiques concernées par le projet.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2010
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    Décembre 2010
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    26/04/2011
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    12/11/2014
    Durée du contrat:
    5 ans (2014-2019)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gérard MEUNIER

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Roannaise de l'Eau
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    63, rue Jean Jaurès
    Adresse 2:
    CS 30215
    Ville:
    ROANNE Cedex
    Code postal:
    42313
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Marion GIBERT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    mgibert [at] roannaise-de-leau [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R288
    Page mise à jour le 21/02/2017
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