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Rhins et Trambouze

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
543.70km²
Linéaire total des cours d'eau
140km
Linéaire du cours d'eau principal
60km
Liste des enjeux du contrat

Pollutions industrielles et domestiques, volet paysager important.

Commentaire sur l'état d'avancement

prévision d'un avenant pour 2 ans : jusqu'au 3/5/01

Emergence

Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1991

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
11/06/1992
Durée du contrat
7

Achevé

Date de la clôture du contrat
2000
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Yves HARTEMANN
Nombre de membres dans le comité de rivière
33
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes du pays d'Amplepuis - Thizy
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse

Lac des Sapins
Le Bancillon
69550 CUBLIZE
France

Téléphone
0474895807
E-mail
environnement@ccpat.org
Site internet
SIRET
24690058300013
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Alexandre BACHER
Fonction
Chargé de Mission Contrat de Rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Maryline THOLLOT
Fonction
Chargée de Mission Contrat de Rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R079

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