Contrat de milieu Rhins et Trambouze

  • Documents
  • Informations générales

    Rhins et Trambouze
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Rhins - Rhodon - Trambouzan

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • CHIRASSIMONT Lien vers la fiche Sandre
            • COMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • CROIZET-SUR-GAND Lien vers la fiche Sandre
            • FOURNEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LAY Lien vers la fiche Sandre
            • LE CERGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE COTEAU Lien vers la fiche Sandre
            • MACHEZAL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • NEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • NEULISE Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DE-BOISSET Lien vers la fiche Sandre
            • PARIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • PERREUX Lien vers la fiche Sandre
            • PRADINES Lien vers la fiche Sandre
            • REGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-DE-FAVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-DE-VALORGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-LA-PENDUE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-SUR-RHINS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-DE-BOISSET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE-SUR-GAND Lien vers la fiche Sandre
            • SEVELINGES Lien vers la fiche Sandre
            • VENDRANGES Lien vers la fiche Sandre
            • VIOLAY Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (16 éléments)
            • AMPLEPUIS Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-DE-THIZY Lien vers la fiche Sandre
            • COURS-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CUBLIZE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-DE-MARDORE Lien vers la fiche Sandre
            • MARDORE Lien vers la fiche Sandre
            • MARNAND Lien vers la fiche Sandre
            • MEAUX-LA-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-TRAMBOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • RANCHAL Lien vers la fiche Sandre
            • RONNO Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LE-TRONCY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-DE-REINS Lien vers la fiche Sandre
            • THEL Lien vers la fiche Sandre
            • THIZY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • LA LOIRE DEPUIS LE COMPLEXE DE VILLEREST JUSQU'A LA CONFLUENCE DU TRAMBOUZAN Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS LA CONFLUENCE DU TRAMBOUZAN JUSQU'A DIGOIN Lien vers la fiche Sandre
          • LE RHINS DEPUIS SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA TRAMBOUZE Lien vers la fiche Sandre
          • LE RHINS DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA TRAMBOUZE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE GAND Lien vers la fiche Sandre
          • LE RHINS DEPUIS LA CONFLUENCE DU GAND JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA TRAMBOUZE DEPUIS BOURG-DE-THIZY JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE RHINS Lien vers la fiche Sandre
          • LE GAND DEPUIS SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE RHINS Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    543.70km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    140Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    60Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollutions industrielles et domestiques, volet paysager important.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    prévision d'un avenant pour 2 ans : jusqu'au 3/5/01

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1990
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    25/03/1991
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1991
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    11/06/1992
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2000
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Yves HARTEMANN
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    33

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du pays d'Amplepuis - Thizy
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Lac des Sapins
    Adresse 2:
    Le Bancillon
    Ville:
    CUBLIZE
    Code postal:
    69550
    Téléphone:
    0474895807
    SIRET:
    24690058300013
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alexandre BACHER
    Fonction:
    Chargé de Mission Contrat de Rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Maryline THOLLOT
    Fonction:
    Chargée de Mission Contrat de Rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R079
    Page mise à jour le 15/03/2016
    ▲ Haut de page