Aller au contenu principal

Rhins - Rhodon - Trambouzan

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
570.00km²
Informations sur la superficie

Trois bassins versants composent ce contrat de Rivières. Il s'agit des bassins du Rhins (61 km) qui prend sa source dans les monts du Beaujolais à 800 m d'altitude. Il comporte des affluents de taille notable comme la Trambouze, le Gand ou le Rançonnet. Le Rhodon possède une longueur de 14 km alors que le Trambouzan fait 19 km. Ces trois cours d'eau sont des affluents rive droite de la Loire.

Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques

Le Rhins (appelé Reins dans le département du Rhône) est une rivière de fond de vallée qui prend sa source dans les Monts du Beaujolais à environ 800 mètres d’altitude sur les communes de Thel et Ranchal et qui possède une longueur totale de 61 kilomètres. Il reçoit les eaux de la Trambouze et du Gand, puis s’élargit et prend l’aspect d’un cours d’eau de plaine avec quelques secteurs de type méandriforme. Il rejoint ensuite le fleuve Loire en rive droite de l’agglomération Roannaise.


Le Rhodon et le Trambouzan sont deux cours d’eau qui confluent en rive droite de la Loire face à l’agglomération Roannaise. Ils prennent leur source sur les versants les plus occidentaux des Monts du Beaujolais, à environ 450 mètres d’altitude, le Rhodon à Montagny et le Trambouzan à Sévelinges.

Linéaire total des cours d'eau
175km
Linéaire du cours d'eau principal
94km
Problèmes majeurs sur le territoire

  • Qualité de l'Eau (pollutions industrielles et domestiques)

  • Présence de nombreux seuils et plans d'eau 

  • Gestion quantitative de la ressource 

  • Gestion du risque d'inondation 

  • Gestion des Zones humides 

  • Valorisation des milieux aquatiques et du territoire

Liste des enjeux du contrat

  • Restaurer la fonction écologique des milieux (Améliorer la qualité des eaux et des écosystèmes et Restaurer la continuité longitudinale des cours d'eau)

  • Gérer le risque d'inondation (Préserver les champs d'expansion naturels des crues et Amplifier la concertation amont-aval) 

  • Garantir l'ensemble des usages actuels et futurs (Optimiser la gestion quantitative de la ressource, Pérenniser la vocation du lac des sapins en traitant la pollution, Satisfaire l'usage halieutique en favorisant le retour d'une faune piscicole) 

  • Recenser et gérer les Zones Humides 

  • Conforter la communication (Renforcer l'animation des politiques locales de gestion de l'eau auprès des élus, Consolider l'image de la rivière auprès des riverains) 

  • Coordonner et suivre la politique locale (Création d'un syndicat Mixteporteur du futur Contrat de Rivières)

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Ce contrat de Rivière "Rhins - Rhodon - Trambouzan" fait suite à un premier contrat "Rhins - Trambouze" en vigueur de 1992 à 2001. A la suite de ce contrat, une étude-bilan a été réalisée et a mis en relief les points forts (Gestion, Entretien de la ripisylve....) et les points faibles (Assainissement, pas de structure porteuse...) du premier contrat. Les élus se sont par la suite engagés dans la mise en oeuvre d'un nouveau contrat, pour maintenir la dynamique des investissements en matière d'assainissement et des aménagements sur le bassin versant, approfondir les connaissances et le partenariat sur la base d'une concertation.

Caractéristiques physiques du bassin

Le périmètre défini s'étend sur la région du Haut Beaujolais vers la plaine du Roannais sur environ 570 km². Les trois cours d'eau concernés sont tous affluents rive droite du Fleuve Loire, à hauteur de l'Agglomération de Roanne. Le périmètre inclut les bassins versant du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan y compris l'ensemble de leurs affluents. Il concerne 48 communes, en totalité ou en partie, regroupées en neuf structures intercommunales. Le périmètre d'étude repose sur un socle plutonique auquel divers types de granites sont associés. Les mouvements géologiques ont abouti à une région caractérisée par un ensemble de failles orientées NO-SE.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

La population de ce périmètre est évaluée à environ 50 850 habitants (Roanne et Commelle Vernay non comprises, INSEE, population SDC 1999). La population totale du bassin versant reste stable, bien que la tendance s'affiche vers une légère baisse depuis 1990 (-1.81%). Les densités communales de population reflètent un habitat rural relativement dispersé. Les communes les plus importantes sont : Amplepuis (4948 hab), Cours La Ville (4241 hab), Bourg-de-Thizy (2670 hab), Thizy (2483 hab), Perreux (2437 hab). L'activité économique dominante des bassins versants étudiés est l'industrie notamment textile. Il reste en 2000, un peu plus de 600 exploitations agricoles. L'activité agricole repose essentiellement sur l'élevage extensif de bovins (avec environ 1 bovin à l'hectare). Le périmètre a une vocation de tourisme vert prédominant autour de quelques points structurants, comme le Lac des Sapins ou l'Etang de la Roche.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

On compte 48 communes et 9 structures intercommunales sur le périmètre d'étude : les Communautés de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy, du Pays entre Loire et Rhône, du Pays de Perreux, du Canton de Belmont de La Loire, de la Haute Vallée d'Azergues (St Bonnet le Troncy), du Pays de Tarare (Les Sauvages), de Balbigny (St Cyr de Valorges, Violay, Ste Colombe sur Gand), du Pays de Charlieu (Vougy) et la Communauté d'Agglomération du Grand Roanne (Le Coteau, Roanne). Il convient de souligner qu'une démarche d'élaboration de Syndicat Mixte porteur du futur Contrat de Rivières « Rhins Rhodon - Trambouzan » couvrant les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan est en cours. Celui-ci pourrait être constitué au début de l'année 2007. Les associations d'usagers sont essentiellement composées d'AAPPMA. On en compte 9 sur le bassin versant.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat de rivière, programme d'actions établi sur 5 ans visant à améliorer la qualité de l’eau et des milieux aquatiques du territoire, a été signé en février 2011 pour une durée de 5 ans. Il s'est achevé en 2016.

Elaboration

Réflexion préalable
2004

Emergence

Validation du dossier préalable
1er décembre 2006
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
02/06/2010

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
14/02/2011
Durée du contrat
5 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
14/02/2016
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Georges LACOTE
Fonction
Président
Adresse 1
Maison de l'Europe
Adresse 2
Le Bancillon
Ville
CUBLIZE
Code postal
69550
Téléphone
0474895807
E-mail
syrrta@syrrta.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
90
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte Rhins Rhodon Trambouzan et Affluents (SYRRTA)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Maison de l'Europe
Le Bancillon
69550 CUBLIZE
France

Téléphone
0474895807
E-mail
syrrta@syrrta.fr
SIRET
20002491700011
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Mademoiselle
Nom
Marion GUIBERT
Fonction
Chargée de Mission Contrat de Rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474895807
E-mail
marion.guibert@syrrta.fr
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Charles DREVET
Fonction
Technicien de Rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
jean-charles.drevet@syrrta.fr
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas MORIN
Fonction
Technicien de rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
nicolas.morin@syrrta.fr
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat

  • Étude des débits d'étiage, inventaire des retenues et mise en place d'un observatoire (achevée en 2005) : BURGEAP

  • Étude qualité et mise en place de l'observatoire de la qualité des eaux des rivières et du lac des sapins (achevée en 2005) : GREBE 

  • Établissement d'un état des lieux des zones humides (en cours) : MOSAIQUE Environnement 

  • Etude de gestion des crues du Rhins et de ses affluents (achevé en 2006) : GINGER Environnement 

  • Élaboration d'une stratégie de communication (achevée en 2005) : PARMENION 

  • Etude « Etat des lieux de l'agriculture sur le bassin versant du lac des Sapins et programme d'actions pour la maîtrise d'éventuelles pollutions organiques »(en cours) : OLEA Environnement 

  • Etude géomorphologique : SAFEGE

Comité de bassin
Code du contrat
R196

Les actualités du contrat de milieux