Contrat de milieu Rhins - Rhodon - Trambouzan

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  • Informations générales

    Rhins - Rhodon - Trambouzan
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Loire en Rhône Alpes
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Rhins et Trambouze

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (31 éléments)
            • CHIRASSIMONT Lien vers la fiche Sandre
            • COMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • COMMELLE-VERNAY Lien vers la fiche Sandre
            • COUTOUVRE Lien vers la fiche Sandre
            • CROIZET-SUR-GAND Lien vers la fiche Sandre
            • FOURNEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • LA GRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • LAY Lien vers la fiche Sandre
            • LE CERGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE COTEAU Lien vers la fiche Sandre
            • MACHEZAL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • NEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • NEULISE Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DE-BOISSET Lien vers la fiche Sandre
            • PARIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • PERREUX Lien vers la fiche Sandre
            • PRADINES Lien vers la fiche Sandre
            • REGNY Lien vers la fiche Sandre
            • ROANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-DE-FAVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-DE-VALORGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-LA-PENDUE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-SUR-RHINS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-DE-BOISSET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE-SUR-GAND Lien vers la fiche Sandre
            • SEVELINGES Lien vers la fiche Sandre
            • VENDRANGES Lien vers la fiche Sandre
            • VIOLAY Lien vers la fiche Sandre
            • VOUGY Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • AMPLEPUIS Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-DE-THIZY Lien vers la fiche Sandre
            • COURS-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CUBLIZE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-DE-MARDORE Lien vers la fiche Sandre
            • LES SAUVAGES Lien vers la fiche Sandre
            • MARDORE Lien vers la fiche Sandre
            • MARNAND Lien vers la fiche Sandre
            • MEAUX-LA-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-TRAMBOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • RANCHAL Lien vers la fiche Sandre
            • RONNO Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LE-TRONCY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-DE-REINS Lien vers la fiche Sandre
            • THEL Lien vers la fiche Sandre
            • THIZY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • LA LOIRE DEPUIS LE COMPLEXE DE VILLEREST JUSQU'A LA CONFLUENCE DU TRAMBOUZAN Lien vers la fiche Sandre
          • LE RHINS DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA TRAMBOUZE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE GAND Lien vers la fiche Sandre
          • LE RHINS DEPUIS SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA TRAMBOUZE Lien vers la fiche Sandre
          • LE RHINS DEPUIS LA CONFLUENCE DU GAND JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LA TRAMBOUZE DEPUIS BOURG-DE-THIZY JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE RHINS Lien vers la fiche Sandre
          • LE GAND DEPUIS SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE RHINS Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Calcaires et sables du bassin tertiaire roannais Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et sables du bassin tertiaire roannais Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    570.00km²
    Informations sur la superficie:

    Trois bassins * versants composent ce contrat de Rivières. Il s'agit des bassins * du Rhins (61 km) qui prend sa source dans les monts du Beaujolais à 800 m d'altitude. Il comporte des affluents de taille notable comme la Trambouze, le Gand ou le Rançonnet. Le Rhodon possède une longueur de 14 km alors que le Trambouzan fait 19 km. Ces trois cours d'eau sont des affluents rive droite de la Loire.

    Linéaire total des cours d'eau:
    175Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    94Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:
    • Qualité de l'Eau (pollutions industrielles et domestiques)
    • Présence de nombreux seuils et plans d'eau 
    • Gestion quantitative de la ressource 
    • Gestion du risque d'inondation 
    • Gestion des Zones humides *  
    • Valorisation des milieux aquatiques et du territoire
    Liste des enjeux du contrat:
    • Restaurer la fonction écologique des milieux (Améliorer la qualité des eaux et des écosystèmes et Restaurer la continuité longitudinale des cours d'eau)
    • Gérer le risque d'inondation (Préserver les champs d'expansion naturels des crues et Amplifier la concertation amont-aval) 
    • Garantir l'ensemble des usages actuels et futurs (Optimiser la gestion quantitative de la ressource, Pérenniser la vocation du lac des sapins en traitant la pollution, Satisfaire l'usage halieutique en favorisant le retour d'une faune piscicole) 
    • Recenser et gérer les Zones Humides *  
    • Conforter la communication (Renforcer l'animation des politiques locales de gestion de l'eau auprès des élus, Consolider l'image de la rivière auprès des riverains) 
    • Coordonner et suivre la politique locale (Création d'un syndicat Mixteporteur du futur Contrat de Rivières)
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le Rhins (appelé Reins dans le département du Rhône) est une rivière de fond de vallée qui prend sa source dans les Monts du Beaujolais à environ 800 mètres d'altitude sur les communes de Thel et Ranchal et qui possède une longueur totale de 61 kilomètres. Il reçoit les eaux de la Trambouze et du Gand, puis s'élargit et prend l'aspect d'un cours d'eau de plaine avec quelques secteurs de type méandriforme. Il rejoint ensuite le fleuve Loire en rive droite de l'agglomération Roannaise.

    Le Rhodon et le Trambouzan sont deux cours d'eau qui confluent en rive droite de la Loire face à l'agglomération Roannaise. Ils prennent leur source sur les versants les plus occidentaux des Monts du Beaujolais, à environ 450 mètres d'altitude, le Rhodon à Montagny et le Trambouzan à Sévelinges.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Ce contrat de Rivière "Rhins - Rhodon - Trambouzan" fait suite à un premier contrat "Rhins - Trambouze" en vigueur de 1992 à 2001. A la suite de ce contrat, une étude-bilan a été réalisée et a mis en relief les points forts (Gestion, Entretien de la ripisylve....) et les points faibles (Assainissement * , pas de structure porteuse...) du premier contrat. Les élus se sont par la suite engagés dans la mise en oeuvre d'un nouveau contrat, pour maintenir la dynamique des investissements en matière d'assainissement * et des aménagements sur le bassin * versant, approfondir les connaissances et le partenariat sur la base d'une concertation.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le périmètre défini s'étend sur la région du Haut Beaujolais vers la plaine du Roannais sur environ 570 km². Les trois cours d'eau concernés sont tous affluents rive droite du Fleuve Loire, à hauteur de l'Agglomération de Roanne. Le périmètre inclut les bassins * versant du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan y compris l'ensemble de leurs affluents. Il concerne 48 communes, en totalité ou en partie, regroupées en neuf structures intercommunales. Le périmètre d'étude repose sur un socle plutonique auquel divers types de granites sont associés. Les mouvements géologiques ont abouti à une région caractérisée par un ensemble de failles orientées NO-SE.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    La population de ce périmètre est évaluée à environ 50 850 habitants (Roanne et Commelle Vernay non comprises, INSEE, population SDC 1999). La population totale du bassin * versant reste stable, bien que la tendance s'affiche vers une légère baisse depuis 1990 (-1.81%). Les densités communales de population reflètent un habitat rural relativement dispersé. Les communes les plus importantes sont : Amplepuis (4948 hab), Cours La Ville (4241 hab), Bourg-de-Thizy (2670 hab), Thizy (2483 hab), Perreux (2437 hab). L'activité économique dominante des bassins versants * étudiés est l'industrie notamment textile. Il reste en 2000, un peu plus de 600 exploitations agricoles. L'activité agricole repose essentiellement sur l'élevage extensif de bovins (avec environ 1 bovin à l'hectare). Le périmètre a une vocation de tourisme vert prédominant autour de quelques points structurants, comme le Lac des Sapins ou l'Etang de la Roche.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    On compte 48 communes et 9 structures intercommunales sur le périmètre d'étude : les Communautés de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy, du Pays entre Loire et Rhône, du Pays de Perreux, du Canton de Belmont de La Loire, de la Haute Vallée d'Azergues (St Bonnet le Troncy), du Pays de Tarare (Les Sauvages), de Balbigny (St Cyr de Valorges, Violay, Ste Colombe sur Gand), du Pays de Charlieu (Vougy) et la Communauté d'Agglomération du Grand Roanne (Le Coteau, Roanne). Il convient de souligner qu'une démarche d'élaboration de Syndicat Mixte porteur du futur Contrat de Rivières « Rhins Rhodon - Trambouzan » couvrant les bassins * versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan est en cours. Celui-ci pourrait être constitué au début de l'année 2007. Les associations d'usagers sont essentiellement composées d'AAPPMA. On en compte 9 sur le bassin versant * .

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat de rivière, programme d'actions établi sur 5 ans visant à améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques du territoire, a été signé en février 2011 pour une durée de 5 ans. Il s'est achevé en 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2004
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1er décembre 2006
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    29/12/2009
    Validation du projet de contrat:
    02/06/2010
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    14/02/2011
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    14/02/2016
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Georges LACOTE
    Fonction:
    Président
    Adresse 1:
    Maison de l'Europe
    Adresse 2:
    Le Bancillon
    Ville:
    CUBLIZE
    Code postal:
    69550
    Téléphone:
    0474895807
    Courriel:
    syrrta@syrrta.fr
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    90

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte Rhins Rhodon Trambouzan et Affluents (SYRRTA)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison de l'Europe
    Adresse 2:
    Le Bancillon
    Ville:
    CUBLIZE
    Code postal:
    69550
    Téléphone:
    0474895807
    Courriel:
    syrrta@syrrta.fr
    SIRET:
    20002491700011
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Marion GUIBERT
    Fonction:
    Chargée de Mission Contrat de Rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474895807
    Courriel:
    marion [dot] guibert [at] syrrta [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Charles DREVET
    Fonction:
    Technicien de Rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    jean-charles [dot] drevet [at] syrrta [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Nicolas MORIN
    Fonction:
    Technicien de rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    nicolas [dot] morin [at] syrrta [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • Étude des débits d'étiage, inventaire des retenues et mise en place d'un observatoire (achevée en 2005) : BURGEAP
    • Étude qualité et mise en place de l'observatoire de la qualité des eaux des rivières et du lac des sapins (achevée en 2005) : GREBE 
    • Établissement d'un état des lieux des zones humides * (en cours) : MOSAIQUE Environnement 
    • Etude de gestion des crues du Rhins et de ses affluents (achevé en 2006) : GINGER Environnement 
    • Élaboration d'une stratégie de communication (achevée en 2005) : PARMENION 
    • Etude « Etat des lieux de l'agriculture sur le bassin * versant du lac des Sapins et programme d'actions pour la maîtrise d'éventuelles pollutions organiques »(en cours) : OLEA Environnement 
    • Etude géomorphologique : SAFEGE

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R196
    Page mise à jour le 15/03/2016
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