Contrat de milieu Romanche

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  • Informations générales

    Romanche
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Drac Romanche

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (36 éléments)
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            • AURIS Lien vers la fiche Sandre
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            • LE BOURG-D'OISANS Lien vers la fiche Sandre
            • LE FRENEY-D'OISANS Lien vers la fiche Sandre
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            • SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-VAULX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-D'URIAGE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-MESAGE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THEOFFREY Lien vers la fiche Sandre
            • SECHILIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • VAUJANY Lien vers la fiche Sandre
            • VAULNAVEYS-LE-BAS Lien vers la fiche Sandre
            • VAULNAVEYS-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • VENOSC Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-NOTRE-DAME Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-RECULAS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-REYMOND Lien vers la fiche Sandre
            • VIZILLE Lien vers la fiche Sandre
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
            • SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SORLIN-D'ARVES Lien vers la fiche Sandre
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • HAUTES-ALPES Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • LA GRAVE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MONETIER-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLAR-D'ARENE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (11 éléments)
          • Romanche de l'amont du rejet d'Aquavallès à la confluence avec le Drac Lien vers la fiche Sandre
          • La Lignare Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eau d'Olle de la retenue de Grand Maison à la retenue du Vernay Lien vers la fiche Sandre
          • Le Ferrand de sa source à la prise d'eau du Chambon Lien vers la fiche Sandre
          • Romanche de la confluence avec le Vénéon à l'amont du rejet d'Aquavallées Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eau d'Olle à l'aval de la retenue du Vernay Lien vers la fiche Sandre
          • La Sarenne Lien vers la fiche Sandre
          • le Vénéon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Ferrand aval prise d'eau du Chambon et la Romanche de la retenue du Chambon à l'amont du Vénéon Lien vers la fiche Sandre
          • La Romanche à l'amont de la retenue du Chambon Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eau d'Olle à l'amont de la retenue de Grand Maison Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (8 éléments)
          • lac de pétichet Lien vers la fiche Sandre
          • grand lac de laffrey Lien vers la fiche Sandre
          • lac mort Lien vers la fiche Sandre
          • lac du verney Lien vers la fiche Sandre
          • réservoir de grand-maison Lien vers la fiche Sandre
          • lac du chambon Lien vers la fiche Sandre
          • Lauvitel Lien vers la fiche Sandre
          • lac blanc Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Alluvions de l'Y grenoblois Isère / Drac / Romanche Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1220.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant, majoritairement montagnard, s'étend sur 1220 km². Il regroupe 35 communes du département de l'Isère, 2 des Hautes-Alpes et 2 de la Savoie.

    Liste des enjeux du contrat:

    L'objectif du Contrat de rivière est de renforcer sur le terrain, dans le cadre d'une gestion durable, les actions en faveur de la préservation de l'eau et des milieux aquatiques et d'harmoniser l'ensemble des projets autour de la Romanche et de ses affluents.

    Informations sur les milieux aquatiques:

    La Romanche prend sa source dans le massif des Écrins à 2150 mètres d'altitude et se jette dans le Drac à Champ-sur-Drac à 250 m d'altitude, au sud de Grenoble, après un parcours de 76 km.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    La mise en oeuvre d'un Contrat de rivière sur la Romanche prolonge la dynamique créée par la CLE * autour du SAGE du Drac et de la Romanche, voté en mars 2007, et apporte une cohérence aux différents projets d'envergure s'engageant sur la Romanche : aménagements envisagés pour prévenir les inondations de la Romanche du SYMBHI (Syndicat Mixte des Bassins * Hydrauliques de l'Isère) et nouvelle centrale hydroélectrique Romanche-Gavet d'EDF (Électricité de France).

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Quatre entités majeures se distinguent sur le bassin * versant :

    • La Haute-Romanche en amont de la plaine de Bourg d'Oisans drainée par le Vénéon et la Romanche amont (avec le Ferrand)
    • La plaine de Bourg d'Oisans au sein de laquelle confluent trois affluents majeurs (la Sarenne, la Lignarre, l'Eau d'Olle)
    • La Moyenne Romanche entre la plaine de Bourg d'Oisans et la plaine de Vizille
    • La Basse Romanche en plaine de Vizille
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le bassin * versant présente une urbanisation relativement modérée comparativement à sa taille, concentrée dans les plaines de l'Oisans et de Vizille et dans les stations de ski. La population permanente est d'environ 36000 habitants, mais peut atteindre 125 000 personnes en période hivernale.

    La majorité du territoire amont vit du tourisme d'hiver et d'été ; les seuls établissements industriels, en dehors de l'hydroélectricité qui reste prépondérante sur l'ensemble du bassin versant * , sont désormais situés à l'aval (plate-forme chimique de Jarrie), proches de l'agglomération grenobloise.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Instauré par l'arrêté interpréfectoral n° 2008-10294 du 26 novembre 2008, le Comité de rivière Romanche rassemble les collectivités territoriales, les usagers et les services de l'État concernés sur le bassin * versant, soit environ 110 acteurs différents.

    Il est présidé par Gilles Strappazzon, Maire de St Barthélémy de Séchilienne et Conseiller général de l'Isère.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été approuvé par le Comité d'agrément du bassin * Rhône-Méditerranée le 2 juillet 2012 et signé le 25 septembre 2013 par l'ensemble des partenaires.

    Le programme d'actions comporte 150 fiches actions, portées par une soixantaine de maîtres d'ouvrage différents et s'élève à un montant de 109 millions d'euros.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/09/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    26/11/2008
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    02/07/2012
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    25/09/2013 (cérémonie de signature) - 14/01/2014 (dernière signature)
    Durée du contrat:
    2013-2019 (6 ans)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gilles STRAPPAZZON
    Fonction:
    Président du comité de rivière Romanche

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de communes de l'Oisans
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    1 bis rue Humbert
    Adresse 2:
    BP50
    Ville:
    BOURG D'OISANS
    Code postal:
    38520
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Maud BALME-DEBIONNE
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0476112044
    Courriel:
    m [dot] balme [at] ccoisans [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Lucille DELACOUR
    Fonction:
    Technicienne rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    l [dot] delacour [at] ccoisans [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R201
    Page mise à jour le 30/11/2018
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