Contrat de milieu Rupt de Mad

  • Documents
  • Informations générales

    Rupt de Mad
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Rupt de Mad, Esch, Trey

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (2 éléments)
          • MEURTHE-ET-MOSELLE Lien vers la fiche Sandre (21 éléments)
            • ARNAVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BAYONVILLE-SUR-MAD Lien vers la fiche Sandre
            • BOUILLONVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBLEY-BUSSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAREY Lien vers la fiche Sandre
            • DOMMARTIN-LA-CHAUSSEE Lien vers la fiche Sandre
            • ESSEY-ET-MAIZERAIS Lien vers la fiche Sandre
            • EUVEZIN Lien vers la fiche Sandre
            • JAULNY Lien vers la fiche Sandre
            • ONVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PANNES Lien vers la fiche Sandre
            • REMBERCOURT-SUR-MAD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BAUSSANT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-LES-GORZE Lien vers la fiche Sandre
            • SEICHEPREY Lien vers la fiche Sandre
            • THIAUCOURT-REGNIEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VANDELAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VIEVILLE-EN-HAYE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLECEY-SUR-MAD Lien vers la fiche Sandre
            • WAVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • XAMMES Lien vers la fiche Sandre
          • MEUSE Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • APREMONT-LA-FORET Lien vers la fiche Sandre
            • BENEY-EN-WOEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUCONVILLE-SUR-MADT Lien vers la fiche Sandre
            • BROUSSEY-RAULECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BUXIERES-SOUS-LES-COTES Lien vers la fiche Sandre
            • FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES Lien vers la fiche Sandre
            • GEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GIRAUVOISIN Lien vers la fiche Sandre
            • HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES Lien vers la fiche Sandre
            • LAHAYVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LOUPMONT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSEC Lien vers la fiche Sandre
            • NONSARD-LAMARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • RAMBUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • RICHECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-SOUS-LES-COTES Lien vers la fiche Sandre
            • VARNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • XIVRAY-ET-MARVOISIN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhin
        • La Meuse
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhin
        • Meuse
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Argiles du Callovo-Oxfordien de la Woëvre Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires du Dogger des côtes de Moselle Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    441.69km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    50Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollution domestique & agricole - AEP * Metz - Renaturation - Milieux - Paysage - Entret.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1993
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    24/04/1995
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1997
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    17/10/1997
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Louis COSSIN
    Fonction:
    Conseiller général, maire de THIAUCOURT
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    45

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes des Trois-Vallées
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    2, rue Henri Poulet
    Ville:
    THIAUCOURT
    Code postal:
    54470

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Code du contrat:
    R067
    Page mise à jour le 15/03/2016
    ▲ Haut de page