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Rupt de Mad

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
441.69km²
Linéaire du cours d'eau principal
50km
Liste des enjeux du contrat

Pollution domestique & agricole - AEP Metz - Renaturation - Milieux - Paysage - Entret.

Emergence

Validation du dossier préalable
1993
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1997

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
17/10/1997
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
2002
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Louis COSSIN
Fonction
Conseiller général, maire de THIAUCOURT
Nombre de membres dans le comité de rivière
45
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes des Trois-Vallées
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse

2, rue Henri Poulet
54470 THIAUCOURT
France

Comité de bassin
Code du contrat
R067

Les actualités du contrat de milieux