SAGE Rupt de Mad, Esch, Trey

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  • Informations générales

    Rupt de Mad, Esch, Trey
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de mise en place
    Contrat de milieu mené sur le territoire:
    Rupt de Mad
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Restauration des cours d'eau
    • Préservation de la qualité de l'eau
    • Lutte contre la pollution et les inondations
    • Cohérence des politiques territoriales
    Thèmes des enjeux:
    Cours d'eau,
    Crues et inondations,
    Gestion qualitative,
    Gouvernance et aménagement du territoire,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (2 éléments)
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            • BENEY-EN-WOEVRE Lien vers la fiche Sandre
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            • SAINT-JULIEN-SOUS-LES-COTES Lien vers la fiche Sandre
            • VARNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • XIVRAY-ET-MARVOISIN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhin
        • La Meuse
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhin
        • Meuse
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (12 éléments)
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          • RUPT DE MAD 3 Lien vers la fiche Sandre
          • RUPT (LE) Lien vers la fiche Sandre
          • RUISSEAU DU SOIRON Lien vers la fiche Sandre
          • MADINE 2 Lien vers la fiche Sandre
          • RUISSEAU DE TREY Lien vers la fiche Sandre
          • RUPT DE MAD 1 Lien vers la fiche Sandre
          • MADINE 1 Lien vers la fiche Sandre
          • ESCHE 2 Lien vers la fiche Sandre
          • RUPT DE MAD 2 Lien vers la fiche Sandre
          • ESCHE 1 Lien vers la fiche Sandre
          • RUISSEAU DE LA TUILERIE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
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          • Etang Romé Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (5 éléments)
            • Alluvions de la Moselle en aval de la confluence avec la Meurthe Lien vers la fiche Sandre
            • Plateau lorrain versant Rhin Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires oxfordiens Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires du Dogger des côtes de Moselle Lien vers la fiche Sandre
            • Argiles du Callovo-Oxfordien de la Woëvre Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (2 éléments)
            • Plateau lorrain versant Rhin Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires du Dogger des côtes de Moselle Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    non
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Cours d'eau, zones humides * et eaux souterraines : le Rupt de Mad, l'Esch et le Trey sont trois affluents de la Moselle qui confluent avec elle entre Pont-à-Mousson et Arnaville.

    Superficie :
    789 km²
    Informations sur la superficie:

    Le périmètre du SAGE * concerne les bassins * versants du Rupt de Mad, de l'Esch et du Trey.

    Nombre d'habitants:
    28762
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Sur les bassins * versants du Rupt de Mad et de l'Esch, la préservation de l'eau au sens général fait l'objet d'une attention particulière depuis plus d'une quinzaine d'années.

    Des inventaires naturalistes et diverses études ont été réalisés pour les communes sous maîtrise d'ouvrage du Parc naturel régional de Lorraine, qui recouvre la presque totalité du périmètre proposé du SAGE. Les communautés de communes ont également mené diverses études visant à mieux connaître leur territoire puis à mener des actions concrètes.

    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • les cours d'eau, zones humides * et eaux souterraines
    • l'eau potable et l'assainissement *
    • la lutte contre les pollutions et les inondations
    • les usages de l'eau
    • l'information et la sensibilisation
    • la cohérence des politiques territoriales
    Caractéristiques physiques du bassin:

    L'Esch et le Rupt de Mad ont un fonctionnement similaire. De nombreuses sources émanant des côtes de Meuse donnent naissance à un réseau hydrographique dense qui s'écoule sur la plaine argileuse de la Woëvre. Arrivés sur le plateau calcaire de Haye, ces ruisseaux s'individualisent et deviennent plus rapides. Ces cours d'eau se caractérisent par leur fonctionnement inversé : d'abord cours d'eau de plaine puis de plateau.

    Le Trey se distingue de l'Esch et du Rupt de Mad par son tracé qui ne recoupe pas les formations calcaires du plateau de Haye. Il est alimenté par les exsurgences de la nappe du Dogger et rejoint la vallée de la Moselle après avoir parcouru 6,5 km. Le Trey présente les caractéristiques des cours d'eau de côte (comme l'aval du Rupt de Mad et de l'Esch) : sources fraiches et abondantes, pente plutôt marquée.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    La densité moyenne de population est de 38 hab/km².

    L'activité agricole est la principale activité économique, la surface agricole utile représente environ 55% de la surface totale. L'agriculture est de type polyculture élevage. Elle est principalement orientée sur les grandes cultures d'hiver (rotation Colza-Blé-Orge d'hiver) et dans une moindre mesure sur les cultures de printemps (Maïs et Orge de printemps). L'élevage concerne essentiellement les bovins (vaches laitières, vaches allaitantes et bêtes à viande). Les ovins sont également présents.

    L'activité industrielle est assez restreinte. On peut noter la présence à l'extrémité aval du bassin * versant de l'Esch de Pont-à-Mousson S.A., de stockages d'hydrocarbures à Vilcey-sur-Trey et à Saint-Baussant, ainsi que de quelques coopératives agricoles.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Plusieurs structures ont des compétences dans la gestion de l'eau au sens large : EPCI * compétents dans la fourniture d'eau potable, dans la gestion des cours d'eau et dans l'assainissement * . La couverture du territoire par des EPCI * qui ont développé au moins une compétence liée à la gestion de l'eau est bonne. Cela facilitera la mise en oeuvre des mesures qui découleront du SAGE.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La consultation et l'adoption du Comité de bassin * du projet de SAGE a eu lieu le 29 novembre 2013. L'arrêté délimitant le périmètre a été signé le 02 juin 2014. L'arrêté portant création de la CLE * a été signé le 20 juin 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2006
    Dossier préliminaire:
    Janvier 2011
    Consultation du Comité de Bassin:
    29/11/2013
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    02/06/2014
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    20/06/2017
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    -
    Réunion institutive:
    -
    Validation de l'état des lieux:
    -
    Validation du diagnostic:
    -
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    -
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Nombre de membres dans la CLE:
    36
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    9
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    20
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    7

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    PNR Lorraine
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Logis abbatial
    Adresse 2:
    Rue du Quai
    Adresse 3:
    BP35
    Ville:
    PONT-A-MOUSSON Cedex
    Code postal:
    54702
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Julie GOURLAND
    Fonction:
    Animatrice du SAGE Rupt de Mad, Esch, Trey
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Portable:
    0763561555
    Courriel:
    julie [dot] gourland [at] pnr-lorraine [dot] com
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Aurélie TOUSSAINT
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0383842513
    Courriel:
    aurelie [dot] toussaint [at] pnr-lorraine [dot] com

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • Agence de l'Eau * Rhin-Meuse - Stéphanie GRIES - Tél : 03 87 34 48 71 - Email : stephanie [dot] gries [at] eau-rhin-meuse [dot] fr
    • Animatrice - Aurélie TOUSSAINT - Tél : 03 83 84 25 13 - Email : Aurelie [dot] Toussaint [at] pnr-lorraine [dot] com

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Département pilote:
    MEURTHE-ET-MOSELLE
    Code du SAGE:
    SAGE02009
    Page mise à jour le 15/02/2018
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