Contrat de milieu Tarn-amont (2ème)

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  • Informations générales

    Tarn-amont (2ème)
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Tarn-amont
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Tarn-amont

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (3 éléments)
          • GARD Lien vers la fiche Sandre (6 éléments)
            • CAUSSE-BEGON Lien vers la fiche Sandre
            • DOURBIES Lien vers la fiche Sandre
            • LANUEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • REVENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • TREVES Lien vers la fiche Sandre
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (21 éléments)
            • BARRE-DES-CEVENNES Lien vers la fiche Sandre
            • BEDOUES-COCURES Lien vers la fiche Sandre
            • CANS-ET-CEVENNES Lien vers la fiche Sandre
            • CASSAGNAS Lien vers la fiche Sandre
            • FLORAC-TROIS-RIVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FRAISSINET-DE-FOURQUES Lien vers la fiche Sandre
            • GATUZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GORGES DU TARN CAUSSES Lien vers la fiche Sandre
            • HURES-LA-PARADE Lien vers la fiche Sandre
            • ISPAGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA MALENE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-DU-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • LE MASSEGROS-CAUSSES-GORGES Lien vers la fiche Sandre
            • LE PONT-DE-MONTVERT-SUD-MONT-LOZERE Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROZIER Lien vers la fiche Sandre
            • LES BONDONS Lien vers la fiche Sandre
            • MAS-SAINT-CHELY Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRUEIS Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DES-TRIPIERS Lien vers la fiche Sandre
            • VEBRON Lien vers la fiche Sandre
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (32 éléments)
            • AGUESSAC Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELNAU-PEGAYROLS Lien vers la fiche Sandre
            • COMPEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • COMPREGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • CREISSELS Lien vers la fiche Sandre
            • L'HOSPITALET-DU-LARZAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-PRADINES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAVALERIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA COUVERTOIRADE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CRESSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROQUE-SAINTE-MARGUERITE Lien vers la fiche Sandre
            • LAPANOUSE-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • MILLAU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJAUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOSTUEJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • NANT Lien vers la fiche Sandre
            • PAULHE Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRELEAU Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERE-SUR-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEFORT-SUR-SOULZON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-VEZINES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BEAUZELY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DU-BRUEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-LEVEZOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEONS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROME-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EULALIE-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNEMIRE Lien vers la fiche Sandre
            • VERRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VEYREAU Lien vers la fiche Sandre
            • VIALA-DU-PAS-DE-JAUX Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (18 éléments)
          • La Mimente de sa source au confluent du Tarnon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn de sa source au confluent du Tarnon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Cernon du confluent du Soulzon au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Cernon de sa source au confluent du Soulzon (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lumansonesque de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Trèvezel de sa source au confluent du Bonheur (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • La Dourbie de sa source au confluent des Crozes (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Mialet de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent de la Dourbie au barrage de Pinet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent de la Jonte au confluent de la Dourbie Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Valat de la Combe au confluent de la Jonte Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Tarnon au confluent du Valat de la Combe (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarnon de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • La Jonte du confluent du Béthuzon au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • La Jonte de sa source au confluent du Béthuzon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Trèvezel du confluent du Bonheur au confluent de la Dourbie Lien vers la fiche Sandre
          • La Dourbie du confluent des Crozes au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • La Muze de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (11 éléments)
            • Socle cévenol dans le BV de l'Hérault Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV des Gardons et du Vidourle Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV de l'Ardèche et de la Cèze Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Lot secteurs hydro o7-o8 Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Aveyron secteur hydro o5 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Tarn Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Lot Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Aveyron Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes causses et avant-causses du Larzac sud, Campestre, Blandas, Séranne, Escandorgue, BV Hérault et Orb Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Tarn secteurs hydro o3-o4 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et dolomies du lias du BV du Tarn secteur hydro o3 Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    2627.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant du Tarn-amont s'étend sur 2 627 km² des sources du Tarn jusqu'à la confluence avec la Muse à l'aval de Millau.

    Liste des enjeux du contrat:

    Les enjeux du bassin * versant Tarn-amont sont soit des atouts qu'il faut veiller à maintenir voire améliorer, soit des problématiques qu'il faut gérer à travers l'acquisition de connaissances et la mise en oeuvre d'actions (travaux, études, formation, sensibilisation, etc.) :

    • Des acteurs locaux volontaires dont il faut assurer la concertation et la coordination pour une gestion durable et cohérente de la ressource en eau ;
    • Des réseaux d'adduction d'eau potable à améliorer et des usagers qu'il faut sensibiliser pour réaliser des économies ;
    • Des réserves d'eau souterraines remarquables mais vulnérables à préserver en termes de qualité et de quantité pour assurer les besoins futurs en eau potable ;
    • Des sites de baignade en rivière très fréquentés où il faut assurer la sécurité sanitaire des pratiquants ;
    • Divers sports et loisirs liés à l'eau qui coexistent et pour lesquels il faut assurer la sécurité des pratiquants et limiter leur impact * sur les milieux aquatiques et humides ;
    • Des écosystèmes aquatiques et humides exceptionnels d'un point de vue écologique, fonctionnel et paysager à protéger et/ou à restaurer ;
    • Un équilibre morphodynamique témoignant du bon fonctionnement des cours d'eau à préserver et/ou optimiser ;
    • Des cours d'eau de première catégorie ayant des potentialités piscicoles considérables à maintenir et/ou à améliorer ;
    • Des zones urbanisées et des campings situés en zone inondable où il faut assurer la sécurité des personnes et des biens.
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le premier contrat de rivière Tarn-amont s'est terminé en décembre 2015. Un deuxième contrat de rivière a été lancé dans l'objectif de faciliter la mise en oeuvre des dispositions du SAGE Tarn-amont, approuvé en décembre 2015.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le projet de contrat a été validé par délibération du comité de rivière Tarn-amont le 04 décembre 2017, autorisant le Président à lancer la consultation des partenaires et du comité de bassin * Adour-Garonne.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2017
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    04/12/2017
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    27/11/2008
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Paul DUMOUSSEAU
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    56

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte du bassin * versant du Tarn-amont
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie
    Adresse 2:
    Sainte-Énimie
    Ville:
    GORGES-DU-TARN-CAUSSES
    Code postal:
    48210
    Téléphone:
    0466484795
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Stéphanie BRAUD
    Fonction:
    Chargée de missions "eau et milieux aquatiques"
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    contrat-tarn-amont [at] orange [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • Agence de l'eau * Adour-Garonne - Délégation de Rodez : Mathieu Rouy - Tél. 05 65 75 56 00
    • Dreal Occitanie : Cécile Touya - Tél. 05 61 58 50 00
    • DDT Lozère : Sébastien Dambrun - Tél. 04 66 49 41 00
    • DDT Aveyron : Joël Goutte - Tél. 05 65 73 50 00
    Financement de l'animation:

    70% Agence de l'eau * Adour-Garonne

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R292
    Page mise à jour le 28/11/2018
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