SAGE Tarn-amont

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  • Informations générales

    Tarn-amont
    Etat d'avancement:
    Mis en œuvre
    Sous-état d'avancement:
    Deuxième mise en œuvre (après révision)
    Contrat de milieu mené sur le territoire:
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Qualité des eaux superficielles et souterraines
    • Aspects quantitatifs de la ressource en eau
    • Crues et risques d'inondations
    • Protection et restauration des milieux aquatiques
    • Gestion des activités liées à l'eau *
    Thèmes des enjeux:
    Crues et inondations,
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Milieux aquatiques et biodiversité,
    Règles du SAGE approuvé:

    1. Empêcher le dépôt de déchets ou produits polluants dans les avens
    2. Adapter les niveaux de rejets à la sensibilité du milieu récepteur et aux usages
    3. Vérifier l'équilibre entre l'objectif de production agricole et la fertilisation
    4. Empêcher le dépôt de déchets ou produits polluants dans le lit des cours d'eau

    Thèmes des règles:
    Autres substances chimiques,
    Cours d'eau,
    Pesticides.

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (3 éléments)
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (32 éléments)
            • AGUESSAC Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELNAU-PEGAYROLS Lien vers la fiche Sandre
            • COMPEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • COMPREGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • CREISSELS Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-PRADINES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAVALERIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA COUVERTOIRADE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CRESSE Lien vers la fiche Sandre
            • LAPANOUSE-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROQUE-SAINTE-MARGUERITE Lien vers la fiche Sandre
            • L'HOSPITALET-DU-LARZAC Lien vers la fiche Sandre
            • MILLAU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJAUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOSTUEJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • NANT Lien vers la fiche Sandre
            • PAULHE Lien vers la fiche Sandre
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            • RIVIERE-SUR-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEFORT-SUR-SOULZON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-VEZINES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BEAUZELY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EULALIE-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DU-BRUEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-LEVEZOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEONS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROME-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNEMIRE Lien vers la fiche Sandre
            • VERRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VEYREAU Lien vers la fiche Sandre
            • VIALA-DU-PAS-DE-JAUX Lien vers la fiche Sandre
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (31 éléments)
            • BARRE-DES-CEVENNES Lien vers la fiche Sandre
            • BEDOUES Lien vers la fiche Sandre
            • CASSAGNAS Lien vers la fiche Sandre
            • BEDOUES-COCURES Lien vers la fiche Sandre
            • FLORAC-TROIS-RIVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FRAISSINET-DE-FOURQUES Lien vers la fiche Sandre
            • FRAISSINET-DE-LOZERE Lien vers la fiche Sandre
            • GATUZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • HURES-LA-PARADE Lien vers la fiche Sandre
            • ISPAGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA MALENE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SALLE-PRUNET Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-DU-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • LE MASSEGROS-CAUSSES-GORGES Lien vers la fiche Sandre
            • LE PONT-DE-MONTVERT-SUD-MONT-LOZERE Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROZIER Lien vers la fiche Sandre
            • LES BONDONS Lien vers la fiche Sandre
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            • MAS-SAINT-CHELY Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRUEIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBRUN Lien vers la fiche Sandre
            • QUEZAC Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSES Lien vers la fiche Sandre
            • GORGES DU TARN CAUSSES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-LEVEJAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-D'ARPAON Lien vers la fiche Sandre
            • CANS-ET-CEVENNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-VENTALON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DES-TRIPIERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROME-DE-DOLAN Lien vers la fiche Sandre
            • VEBRON Lien vers la fiche Sandre
          • GARD Lien vers la fiche Sandre (6 éléments)
            • CAUSSE-BEGON Lien vers la fiche Sandre
            • DOURBIES Lien vers la fiche Sandre
            • LANUEJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • REVENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • TREVES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (18 éléments)
          • La Mimente de sa source au confluent du Tarnon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn de sa source au confluent du Tarnon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Cernon du confluent du Soulzon au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Cernon de sa source au confluent du Soulzon (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lumansonesque de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Trèvezel de sa source au confluent du Bonheur (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • La Dourbie de sa source au confluent des Crozes (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Mialet de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent de la Dourbie au barrage de Pinet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent de la Jonte au confluent de la Dourbie Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Valat de la Combe au confluent de la Jonte Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Tarnon au confluent du Valat de la Combe (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarnon de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • La Jonte du confluent du Béthuzon au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • La Jonte de sa source au confluent du Béthuzon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Trèvezel du confluent du Bonheur au confluent de la Dourbie Lien vers la fiche Sandre
          • La Dourbie du confluent des Crozes au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • La Muze de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (11 éléments)
            • Socle cévenol dans le BV de l'Hérault Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV des Gardons et du Vidourle Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV de l'Ardèche et de la Cèze Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Lot secteurs hydro o7-o8 Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Aveyron secteur hydro o5 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Tarn Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Lot Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Aveyron Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes causses et avant-causses du Larzac sud, Campestre, Blandas, Séranne, Escandorgue, BV Hérault et Orb Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Tarn secteurs hydro o3-o4 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et dolomies du lias du BV du Tarn secteur hydro o3 Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    non
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Eaux souterraines
    Informations sur les milieux aquatiques:
    • Système karstique
    • Réseau superficiel
    • Milieux aquatiques associés
    Superficie :
    2627 km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant du Tarn-amont comprend 32 communes en Aveyron, 6 communes dans le Gard et 21 communes en Lozère (région Occitanie).

    Nombre d'habitants:
    50000
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Reconnaissance de la valeur patrimoniale exceptionnelle du bassin * du Tarn-amont
    • Menaces sur le patrimoine naturel
    • Prise de conscience de la possibilité d'une gestion locale de l'eau avec le SAGE
    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Préservation des réserves d'eaux souterraines
    • Equilibre morphodynamique
    • Protection des écosystèmes aquatiques et humides
    • Amélioration des cours d'eau de première catégorie
    • Amélioration des réseaux d'adduction d'eau potable
    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Hauts-bassins granitiques et schisteux, avec de nombreuses sources mais peu de réserve
    • Majeure partie du bassin * en zone karstique, avec d'importantes ressources souterraines étroitement liées aux eaux de surface
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • Territoire rural très faiblement peuplé
    • Economie touristique estivale très importante dans les gorges du Tarn et de la Dourbie
    • Economie basée sur l'industrie laitière (Roquefort, Fédou...)
    • Industrie du cuir à Millau
    • Tourisme vert sur les causses et les hauts bassins *
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:
    • 3 départements (préfet coordonnateur = préfet de Lozère)
    • Classement des gorges du Tarn et de la Jonte au titre de la loi "paysage"
    • Parc national des Cévennes sur une partie du périmètre

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    L'arrêté portant approbation du SAGE Tarn-amont révisé a été signé le 15 décembre 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Septembre 1997
    Dossier préliminaire:
    Juillet 1998
    Consultation des communes:
    Octobre 1998
    Consultation du Comité de Bassin:
    1999
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    06/01/2000
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    09/11/2000
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    15/05/2013
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    23/10/2018
    Réunion institutive:
    14/12/2000
    Validation de l'état des lieux:
    -
    Validation du diagnostic:
    -
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    -
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    02/07/2004
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    27/06/2005
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    15/12/2015
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    14/12/2009
    Validation du projet par la CLE:
    21/02/2014
    Consultation des collectivités:
    Mai 2014 - Août 2014
    Avis du comité de bassin:
    15/05/2014
    Enquête publique:
    01/06/2015 - 03/07/2015
    Délibération finale de la CLE:
    13/10/2015

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Paul Dumousseau
    Fonction:
    Représentant de la Communauté de communes de Millau-Grands causses
    Adresse 1:
    Mairie - Sainte-Énimie
    Ville:
    Gorges-du-Tarn-Causses
    Code postal:
    48210
    Nombre de membres dans la CLE:
    55
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    16
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    29
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    10
    Description de l'organisation de la CLE:
    • Un bureau (15 membres)
    • Commissions géographiques élargies hors CLE * (sous-bassins versants) : haut-Tarn-Tarnon-Mimente, gorges-du-Tarn-Jonte, Tarn-moyen-Lumensonesque-Muse, Dourbie, Cernon-Soulzon
    • Commissions thématiques élargies hors CLE * : qualité des eaux, gestion quantitative, milieux aquatiques, activités liées à l'eau * , organisation et gouvernance
    Organisation de la CLE:

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte du bassin * versant du Tarn-amont
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie - Sainte-Énimie
    Ville:
    Gorges-du-Tarn-Causses
    Code postal:
    48210
    Téléphone:
    0466484795
    Fax:
    0466485228
    Courriel:
    smbv-tarn-amont [at] orange [dot] fr
    SIRET:
    20008054700017
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Anne Gély
    Fonction:
    Animatrice du SAGE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone:
    0466484795
    Courriel:
    sage-tarn-amont [at] orange [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Stéphanie Braud
    Fonction:
    Animatrice du contrat de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone:
    0466484795
    Courriel:
    contrat-tarn-amont [at] orange [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Céline Delagnes
    Fonction:
    Chargée de missions "rivières" (PNR des Grands Causses)
    Téléphone:
    0565614365
    Courriel:
    celine [dot] delagnes [at] parc-grands-causses [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Florian Fergeault
    Fonction:
    Technicien "travaux" (Communauté de communes de Millau-Grands causses)
    Téléphone:
    0565614020
    Courriel:
    f [dot] fergeault [at] cc-millaugrandscausses [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Romain Babin
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
    Téléphone:
    0466484795
    Courriel:
    rivieres-tarn-amont [at] orange [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    • Agence de l'eau * Adour-Garonne - Délégation de Rodez : Anne Trouche - Tél. 05 65 75 56 00
    • Dreal Occitanie : Cécile Touya - Tél. 05 61 58 50 00
    • DDT Lozère : Sébastien Dambrun - Tél. 04 66 49 41 00
    • DDT Aveyron : Joël Goutte - Tél. 05 65 73 50 00
    Financement de l'animation:

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Département pilote:
    LOZERE
    Code du SAGE:
    SAGE05002
    Page mise à jour le 28/11/2018
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