Contrat de milieu Veyle

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  • Informations générales

    Veyle
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Veyle (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (45 éléments)
            • BIZIAT Lien vers la fiche Sandre
            • BUELLAS Lien vers la fiche Sandre
            • CHALAMONT Lien vers la fiche Sandre
            • CHANOZ-CHATENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVEYRIAT Lien vers la fiche Sandre
            • CONDEISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • CONFRANCON Lien vers la fiche Sandre
            • CROTTET Lien vers la fiche Sandre
            • CRUZILLES-LES-MEPILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • CURTAFOND Lien vers la fiche Sandre
            • DOMPIERRE-SUR-VEYLE Lien vers la fiche Sandre
            • GRIEGES Lien vers la fiche Sandre
            • LAIZ Lien vers la fiche Sandre
            • LE PLANTAY Lien vers la fiche Sandre
            • LENT Lien vers la fiche Sandre
            • MARLIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • MEZERIAT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCET Lien vers la fiche Sandre
            • MONTRACOL Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE-LES-DAMES Lien vers la fiche Sandre
            • PERONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • PERREX Lien vers la fiche Sandre
            • POLLIAT Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-VEYLE Lien vers la fiche Sandre
            • ROMANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-D'HUIRIAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-LE-BOUCHOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-SUR-MENTHON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-LES-BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS-SUR-MENTHON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-SUR-RENON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-SUR-RENON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-SUR-VEYLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NIZIER-LE-DESERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-DE-VARAX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY Lien vers la fiche Sandre
            • SERVAS Lien vers la fiche Sandre
            • SULIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • VANDEINS Lien vers la fiche Sandre
            • VERSAILLEUX Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARS-LES-DOMBES Lien vers la fiche Sandre
            • VONNAS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (11 éléments)
          • La Veyle du plan d'eau de St Denis lès Bourg à l'Etre inclus Lien vers la fiche Sandre
          • La Petite Veyle Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle du Renon à la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Renon Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle de l'Etre au Renon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Vieux Jonc de sa source à St Paul de Varax Lien vers la fiche Sandre
          • Le Vieux Jonc de St Paul de Varax à St André Lien vers la fiche Sandre
          • Le Vieux Jonc de l'aval de St André et l'Irance jusqu'à leur confluence Lien vers la fiche Sandre
          • L'Irance à l'aval de la confluence avec le Vieux Jonc Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle de sa source à l'amont de Lent Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle de Lent au plan d'eau de St Denis lès Bourg Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (3 éléments)
          • le grand marais Lien vers la fiche Sandre
          • étang moulin Lien vers la fiche Sandre
          • gravière de saint-denis-lès-bourg Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    655.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    200Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    70Km
    Liste des enjeux du contrat:

    # Eutrophisation # Lutte contre les pollutions par les pesticides # Restauration de la qualité physique et écologique du lit et des berges

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat de Rivière Veyle a pris fin en 2011, 7 ans après sa signature en janvier 2004. Afin d'évaluer la pertinence des actions mises en oeuvre, le Syndicat Mixte Veyle Vivante s'est engagé dans la réalisation d'une importante démarche de bilan de ce contrat de Rivière. Un deuxième contrat est prévu.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1998
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1999
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    03/08/2000
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    12/10/2010
    Validation du projet de contrat:
    2003
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    23/01/2004
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2011
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Daniel CRETIN
    Fonction:
    Président du syndicat mixte Veyle Vivante
    Adresse 1:
    77 route de Mâcon
    Ville:
    VONNAS
    Code postal:
    01540
    Téléphone:
    0474502666
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    45

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte Veyle Vivante
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    77 route de Mâcon
    Ville:
    VONNAS
    Code postal:
    01540
    Téléphone:
    0474502666
    SIRET:
    25010243100013
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Stéphane KIHL
    Fonction:
    Animateur agriculture
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-François THOMASSON
    Fonction:
    Vice Président à l'Agriculture
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    André FAVIER
    Fonction:
    Vice Président aux Travaux
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Julien CORGET
    Fonction:
    Responsable de la structure
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Robert BLOUZARD
    Fonction:
    Vice Président à la stratégie-prospective et à la communication
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Laurent CHARBONNIER
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Frédérique BOYER
    Fonction:
    Secrétaire Comptable
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Daniel CRETIN
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R123
    Page mise à jour le 15/03/2016
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