Contrat de milieu Yser

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  • Informations générales

    Yser
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Yser

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (1 élément)
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (43 éléments)
            • ARNEKE Lien vers la fiche Sandre
            • BAMBECQUE Lien vers la fiche Sandre
            • BAVINCHOVE Lien vers la fiche Sandre
            • BISSEZEELE Lien vers la fiche Sandre
            • BOESCHEPE Lien vers la fiche Sandre
            • BROXEELE Lien vers la fiche Sandre
            • BUYSSCHEURE Lien vers la fiche Sandre
            • CASSEL Lien vers la fiche Sandre
            • CROCHTE Lien vers la fiche Sandre
            • EBBLINGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • EECKE Lien vers la fiche Sandre
            • ESQUELBECQ Lien vers la fiche Sandre
            • GODEWAERSVELDE Lien vers la fiche Sandre
            • HARDIFORT Lien vers la fiche Sandre
            • HERZEELE Lien vers la fiche Sandre
            • HONDEGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • HOUTKERQUE Lien vers la fiche Sandre
            • LEDERZEELE Lien vers la fiche Sandre
            • LEDRINGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • MERCKEGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • NOORDPEENE Lien vers la fiche Sandre
            • OCHTEZEELE Lien vers la fiche Sandre
            • OOST-CAPPEL Lien vers la fiche Sandre
            • OUDEZEELE Lien vers la fiche Sandre
            • OXELAERE Lien vers la fiche Sandre
            • QUAEDYPRE Lien vers la fiche Sandre
            • REXPOEDE Lien vers la fiche Sandre
            • RUBROUCK Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARIE-CAPPEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL Lien vers la fiche Sandre
            • STAPLE Lien vers la fiche Sandre
            • STEENVOORDE Lien vers la fiche Sandre
            • TERDEGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • VOLCKERINCKHOVE Lien vers la fiche Sandre
            • WEMAERS-CAPPEL Lien vers la fiche Sandre
            • WEST-CAPPEL Lien vers la fiche Sandre
            • WINNEZEELE Lien vers la fiche Sandre
            • WORMHOUT Lien vers la fiche Sandre
            • WULVERDINGHE Lien vers la fiche Sandre
            • WYLDER Lien vers la fiche Sandre
            • ZEGERSCAPPEL Lien vers la fiche Sandre
            • ZERMEZEELE Lien vers la fiche Sandre
            • ZUYTPEENE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Escaut
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • CANAL DE LA HAUTE COLME Lien vers la fiche Sandre
          • STEENWERCK (BECQUE DE), GRANDE BECQUE Lien vers la fiche Sandre
          • YSER Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Sables du Landénien des Flandres Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    457.29km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    30Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Eutrophisation, crues, canalisée, pollution agricole. rivière transfrontalière (en Belgique en polders)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1987
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    31/05/1991
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1997
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    15/03/2000
    Durée du contrat:
    4
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2004
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gabriel DEBLOCK
    Fonction:
    Maire d'Esquelbecq
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    37

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Comité d'aménagement rural de Flandre occidentale (CARFO)
    Type de la structure porteuse:
    Autre
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel de ville
    Adresse 2:
    BP 60
    Ville:
    WORMHOUT
    Code postal:
    59726
    Téléphone:
    0328629280
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Nathalie FRANCOIS
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R100
    Page mise à jour le 15/03/2016
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