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Arrêté du 17 août 2012 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Arroux-Bourbince

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Arrêté n° 2012235-0011


Principales modifications :


EP Loire : Mme Baccot remplace M. Drapier


PNR Morvan : M. Pierre remplace M. Dessertenne


CCCBO : M. Moulin remplace Mme Chodron de Courcel


Le CRPF passe du College des Usagers à celui de l'Etat

Auteur(s)
Préfecture de Saône- et-Loire
Diffuseur
Gest'eau
Type de document
Arrêtés de composition de CLE
Thématiques abordées par le document
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français