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Arroux - Bourbince

Page mise à jour le 04/09/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Abandon
Liste des enjeux du SAGE

Une décision préfectorale a mis fin a l'élaboration du SAGE Arroux - Bourbince en juillet 2015, le SAGE est abandonné.

 

  • Bon état qualitatif des eaux

  • Gestion quantitative des eaux

  • Patrimoine associé aux milieux aquatiques et morphologie

  • Assainissement

  • Zones humides et ressources en eaux


  •  
Thèmes des enjeux
Assainissement
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Milieux aquatiques et biodiversité
Zones humides
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Informations sur les milieux aquatiques

Au cœur de la Bourgogne, le bassin de l'Arroux est situé à la limite de partage des eaux entre trois grands fleuves français : La Loire (dont il fait partie, en tête de Bassin), le Rhône (à l'Est), et la Seine (au Nord). On y trouve le Canal du Centre qui constitue une connexion hydraulique entre les bassins de la Loire et du Rhône, reliant ainsi l’Océan Atlantique à la Mer Méditerranée.

Superficie
3177 km²
Informations sur la superficie

Le territoire du SAGE Arroux Bourbince concerne trois départements pour une superficie totale de 3177 km² et un périmètre de 338,5 km.

Nombre d'habitants
204300
Thèmes majeurs sur le territoire

  • Bon état qualitatif des eaux

  • Gestion quantitative des eaux

  • Patrimoine associé aux milieux aquatiques et morphologie

  • Assainissement

  • Zones humides et ressources en eaux


  •  
Caractéristiques physiques du bassin

Le territoire est essentiellement influencé par des courants issus de l'Océan Atlantique. Cela donne au territoire un climat tempéré, humide en toutes saisons et aux températures rarement extrêmes, exception faite du Morvan et du plateau d’Antully. L'influence méditerranéenne provoque une augmentation des températures et apporte des masses d'air maritime très humide.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le Syndicat Intercommunal d’Etude et d’Aménagement de la Bourbince (SIEAB), devenu le Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Bourbince (SIBVB) en 2012, est désigné structure porteuse du SAGE Arroux Bourbince.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Le territoire du SAGE Arroux Bourbince concerne une population de 204 299 habitants (recensement général de l’INSEE en 2009) répartie dans 179 communes.

Commentaire sur l'état d'avancement

L'état initial du SAGE Arroux - Bourbince a été publié en décembre 2013.

Une décision préfectorale a mis fin a l'élaboration du SAGE Arroux - Bourbince en juillet 2015, le SAGE est abandonné.

Emergence

Réflexion préalable
Eté 2007
Dossier préliminaire
15 septembre 2009
Consultation des communes
23 Septembre 2009 - 22 Janvier 2010
Consultation du Comité de Bassin
Janvier 2010

Instruction

Arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
05/10/2010
Validation de l'état des lieux
Décembre 2013
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Vice-Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Marc GUILHEM
Fonction
Vice-Président de la CLE
Adresse 1
Hôtel de Ville
Adresse 2
18 rue de Carnot
Ville
MONTCEAU-LES-MINES
Code postal
71300
Nombre de membres dans la CLE
48
Nombre de membres dans le collège des usagers
14
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
24
Nombre de membres dans le collège des administrations
10
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Céline PERSICO
Fonction
Chargée de Missions SAGE Arroux-Bourbince
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
E-mail
celinepersico@hotmail.fr
Comité de bassin responsable
Loire-Bretagne
Département pilote
SAONE-ET-LOIRE
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE04051

Documents généraux

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Documents constitutifs du SAGE

Etudes et rapports

Actions de communication

Réunions : compte-rendus et autres documents

Autres

Les actualités du SAGE