Résumé
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance plénière n°15 ;
- 2. Bilan sur la phase d’enquête publique du SAGE ;
- 3. Modification de la cartographie des Zones humides effectives et de la cartographie des Zones humides prioritaires ;
- 4. Validation du SAGE ;
- 5. Désignation de la structure porteuse du SAGE en phase de mise en oeuvre ;
- 6. Modification des Règles de fonctionnement de la CLE ;
- 7. Programmes Pluriannuels de Gestion des Cours d’Eau et étude sur le transport solide et les phénomènes d’érosion régressive et progressive ;
- 8. Points d’information.
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français