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CLE n°10 du SAGE Etangs littoraux Born et Buch : Validation du projet de SAGE - 26 mars 2015 - Parentis-en-Born

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

1. Approbation des comptes-rendus des séances plénières n°8 et n°9.


2. Rappels législatifs et réglementaires, et conduite de l’analyse juridique.


3. Présentation du projet de Plan d’Aménagement et de Gestion Durable, et du projet de Règlement du SAGE, et évaluation économique.


4. Rapport environnemental.


5. Validation du projet de SAGE.


6. Suite de la procédure: phases de consultation et d’enquête publique.


7. Prochaine CLE.


8. Point d’informations.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français