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CLE n°8 du SAGE Etangs littoraux Born et Buch : Règlement d'eau et Zones humides - 21 février 2014 - Cazaux

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

  • 1. Approbation du Compte-rendu de la CLE n°7 du 6 décembre 2013.

  • 2. Validation du projet de règlement d’eau.

  • 3. Validation de la cartographie des zones humides.

  • 4. Modalités de renouvellement de la CLE.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français