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Commissions thématiques "Gestion quantitative et hydraulique" et "Etat et fonctionnement des milieux aquatiques et des zones humides" du SAGE Etangs littoraux Born et Buch - 14 octobre 2014 - Sanguinet

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

  • 1. Rappels législatifs et réglementaires, et conduite de l’analyse juridique

  • 2. Présentation du projet de Plan d’Aménagement et de Gestion Durable, et du Règlement du SAGE

    • 10 Dispositions de l’Enjeu transversal « Gouvernance, communication et connaissance »

    • 11 Dispositions de l’Enjeu 2 « Gestion quantitative et hydraulique »

    • 19 Dispositions de l’Enjeu 3 « Protection, gestion et restauration des milieux » et Règles n°2 - 3 et 4



  • 3. Evaluation économique du SAGE

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français