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Compte-rendu du Bureau de la CLE du SAGE Bièvre Liers Valloire du 07 avril 2008

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

1. Evolution de la composition de la CLE en application de la loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques


2. Discussion sur l'intégration de représentants de nouveuax organismes (demandes et obligation


3. Proposition des "règles de fonctionnement" de la CLE (nouvelle dénomination du règlement intérieur)


4. Définition de la date de réunion de la CLE en vue de l'élection du Président, des Vice-Présidents, des membres du Bureau, de l'adoption des "règles de fonctionnement" et du rapport annuel d'activités 2007 de la CLE


5. Rapport annuel d'activités 2007 de la CLE


6. Questions diverses

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français