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Compte-rendu du Bureau de la CLE du SAGE Bièvre Liers valloire du 29 octobre 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

1. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 9 septembre 2013


2. Avis sur la candidature de la Chambre d'Agriculture de l'Isère à l'Organisme Unique de Gestion Collective des prélèvements à usage d'irrigation agricole


3. Avis sur le projet d'arrêté préfectoral relatif à la délimitation de l'aire d'alimentation et de la zone de protection du captage d'eau potable des Biesses


4. Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Rhône-Alpes


5. Présentation du CCTP relatif au fonctionnement hydromorphologique des cours d'eau du bassin Bièvre Liers Valloire


6. Point sur l'équipe technique


7. Questions diverses

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français