Résumé
Déclaration environnementale de la CLE pour l'approbation de la révision du SAGE Boutonne.
Conformément à l’article L.122-10 du Code de l’Environnement, la présente déclaration de la CLE accompagne l’arrêté d’approbation du SAGE. Elle résume :
- La manière dont il a été tenu compte du rapport environnemental et des consultations réalisées ;
- Les motifs qui ont fondé les choix opérés par la CLE pour l’élaboration du SAGE ;
- Les mesures destinées à évaluer les incidences sur l'environnement de la mise en œuvre du SAGE.
Auteur(s)
SYMBO
Diffuseur
SYMBO
Type de document
Déclarations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Evaluation environnementale
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français