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Déclaration environnementale du SAGE de la baie de Saint-Brieuc

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Document adopté par la Commission Locale de l'Eau le 06 décembre 2013, avec au sommaire :



  • Les principales caractéristiques du projet de SAGE

  • La construction du projet

  • Les modifications apportées à l'issue de la procédure de consultation

  • Les modifications suite à l'enquête publique

  • Les mesures destinées à mesurer les incidences sur l'environnement de la mise en oeuvre du SAGE baie de Saint-Brieuc

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la baie de Saint-Brieuc
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la baie de Saint-Brieuc
Type de document
Déclarations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français