Résumé
Le Comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée a émis un avis favorable sur le projet de contrat Saône, corridor alluvial et territoires associés.
Ce document est la délibération prise par le Comité d'agrément lors de sa séance du 8 juillet 2011.
Auteur(s)
Comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée
Type de document
Arrêtés et délibérations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français