Documents d'urbanisme

Résumé :
  • Généralités
  • Références réglementaires
  • Quelques documents :
    • Carte des SAGE mis en oeuvre et en révision et les SCoT/SD opposables
    • Guides méthodologiques
    • Exemples de documents de SAGE
  • Quelques exemples de commissions thématiques

Fiche mise à jour en mars 2012

Fiche mise à jour le 20 janvier 2012 avec l'ajout de la référence réglementaire "Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme"

Fiche mise à jour le 13 avril 2011 avec l'ajout de la carte des SAGE mis en oeuvre et en révision et les SCoT/SD opposables et de références dans la liste des guides méthodologiques

Auteur(s):
Ministère chargé du développement durable
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Type de document
:
Fiche thématique.
Dates
Date de création:
01/11/2010
Date de publication:
01/03/2012
Diffuseur:
Ministère chargé du développement durable
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document sage_docsurbanisme.pdf (107.68 Ko).
Page mise à jour le 21/12/2016
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