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Dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre Liers Valloire

Page mise à jour le 22/08/2019

Dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre Liers Valloire
Résumé

Dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre Liers Valloire, comprenant :

  • Rapport de présentation et éléments cadre du dossier
    • Pièce n°1 : Rapport de présentation et éléments cadre du dossier
  • Projet de SAGE Bièvre Liers Valloire (validé par la CLE le 10/12/2018)
    • Pièce n°2 : Plan d’Aménagement et de Gestion Durable
    • Pièce n°3 : Règlement
    • Pièce n°4 : Atlas cartographique
  • Rapport environnemental et son résumé non technique (validé par la CLE le 10/12/2018)
    • Pièce n°5 : Rapport environnemental
    • Pièce n°6 : Résumé non technique
  • Synthèse et recueil des avis reçus lors de la consultation
    • Pièce n°7 : Bilan de la consultation
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français