Guide de mise en compatibilité des PLU(i) avec le SAGE de la Mauldre

Résumé :

Ce guide est issu du groupe de travail constitué des services de l'Etat (DDT, DRIEE et Agence de l'eau * ), de certaines collectivités du bassin * versant, du COBAHMA-EPTB Mauldre et de la CLE * de la Mauldre.

Le présent guide recense des pistes de travail pour faciliter la déclinaison des mesures du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Mauldre dans les Plan Locaux d'Urbanisme ou Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLU * (i)). Cependant il n'est pas exhaustif et d'autres moyens peuvent être mis en oeuvre pour atteindre les objectifs du SAGE, dans le respect du code de l'environnement.

Auteur(s):
COBAHMA-EPTB Mauldre
Thématiques abordées par le document
:
Eaux de surface - Hydrologie, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Milieux humides.
Thèmes
:
Urbanisme, Ruissellement et érosion.
Type de document
:
Guides.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Seine-Normandie
SAGE concerné:
Mauldre
Dates
Date de publication:
07/03/2018
Diffuseur:
COBAHMA-EPTB Mauldre
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document guide2018_compatibilite_plu-sage_mauldre.pdf (5.22 Mo).
Page mise à jour le 23/03/2018
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