Guide de production de l'enveloppe de référence Zones humides du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc

Résumé :

Ce document présente la méthode de production de l'enveloppe de référence Zones humides * du territoire du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc. L'enveloppe de référence délimite et caractérise les secteurs de "très forte probabilité de présence" de zones humides * . Cette enveloppe a vocation à être annexée au règlement du SAGE. Produite sous responsabilité des maîtres d'ouvrage de programme bassin * -versant, elle est mise à disposition des communes et communautés de communes sous forme de cartes aux échelles communales. Ce guide a été validé par la CLE * du 17 décembre 2008. L'atlas de l'enveloppe de référence des zones humides du SAGE baie de Saint-Brieuc est disponible dans la rubrique "Atlas cartographique".

Auteur(s):
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Type de document
:
Guides.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Loire-Bretagne
SAGE concerné:
Baie de Saint-Brieuc
Dates
Date de publication:
17/12/2008
Droits d'utilisation:
Domaine public
Fichier attaché : picto document doc_SAGE04040-1218098927.pdf (1.89 Mo).
Page mise à jour le 21/12/2016
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