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Guide de production de l'enveloppe de référence Zones humides du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Ce document présente la méthode de production de l'enveloppe de référence Zones humides du territoire du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc. L'enveloppe de référence délimite et caractérise les secteurs de "très forte probabilité de présence" de zones humides. Cette enveloppe a vocation à être annexée au règlement du SAGE. Produite sous responsabilité des maîtres d'ouvrage de programme bassin-versant, elle est mise à disposition des communes et communautés de communes sous forme de cartes aux échelles communales. Ce guide a été validé par la CLE du 17 décembre 2008. L'atlas de l'enveloppe de référence des zones humides du SAGE baie de Saint-Brieuc est disponible dans la rubrique "Atlas cartographique".

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc
Type de document
Guides
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public