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La prise en compte du BOCAGE dans les Documents d’Urbanisme

Page mise à jour le 24/11/2017

Résumé

Ce guide s’adresse en premier lieu aux élus des collectivités locales compétentes en matière d’urbanisme sur le territoire du SAGE et ou du SCoT du Pays de St-Brieuc.


Ces collectivités, dans la rédaction de leurs documents d’urbanisme, doivent veiller à mettre en cohérence leur règlement avec les orientations et objectifs du SCoT du Pays de St-Brieuc. Elles peuvent également bénéficier de l’appui des techniciens en charge des programmes bocagers.

Auteur(s)
SMEGA
Diffuseur
SMEGA
Type de document
Guides
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Mise en oeuvre et suivi
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français