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Orientations stratégiques - Comité d'agrément du 12 juin 2015

Page mise à jour le 16/11/2016

Résumé

Les orientations stratégiques du SAGE de la Tille, adoptées par la CLE le 10 décembre 2014, ont été soumises à l'avis du comité d'agrément du bassin Rhône Méditerranée le 12 juin 2015. Ci-joints :



  • Le rapport de la séance du comité d'agrément

  • la délibération n°2015-11 du comité d'agrément relative aux orientations stratégiques du SAGE de la Tille

Auteur(s)
Comité d'agrément Rhône Méditerranée
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Délibérations
Thématiques abordées par le document
Dynamique et gestion des milieux aquatiques
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Pollutions et risques chimiques
Socio-économie, usages et gouvernance
Thèmes Gest'eau
Etat des lieux, diagnostic et stratégie
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français