SAGE Tille

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  • Informations générales

    Tille
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de rédaction
    Contrat de milieu mené sur le territoire:
    Tille
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Gestion quantitative de la ressource en eau
    • Reconquête et préservation de la qualité des eaux 
    • Restauration et préservation des cours d'eau et des milieux associés 
    • Aménagement du territoire et gestion du risque inondation 
    • Le développement d'une politique de gestion concertée * à l'échelle du bassin *
    Thèmes des enjeux:
    Concertation,
    Crues et inondations,
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Milieux aquatiques et biodiversité,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (110 éléments)
            • ARCEAU Lien vers la fiche Sandre
            • ARC-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ASNIERES-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • ATHEE Lien vers la fiche Sandre
            • AVELANGES Lien vers la fiche Sandre
            • AVOT Lien vers la fiche Sandre
            • BARJON Lien vers la fiche Sandre
            • BEIRE-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • BEIRE-LE-FORT Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEFOND Lien vers la fiche Sandre
            • BINGES Lien vers la fiche Sandre
            • BOURBERAIN Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSENOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BRESSEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BRETIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BROGNON Lien vers la fiche Sandre
            • BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BUSSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CESSEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAIGNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBEIRE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPDOTRE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAZEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • CIREY-LES-PONTAILLER Lien vers la fiche Sandre
            • CLENAY Lien vers la fiche Sandre
            • COLLONGES-LES-PREMIERES Lien vers la fiche Sandre
            • COURLON Lien vers la fiche Sandre
            • COURTIVRON Lien vers la fiche Sandre
            • COUTERNON Lien vers la fiche Sandre
            • CRECEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CRIMOLOIS Lien vers la fiche Sandre
            • CURTIL-SAINT-SEINE Lien vers la fiche Sandre
            • CUSSEY-LES-FORGES Lien vers la fiche Sandre
            • DIENAY Lien vers la fiche Sandre
            • DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • ECHEVANNES Lien vers la fiche Sandre
            • EPAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • FAUVERNEY Lien vers la fiche Sandre
            • FLACEY Lien vers la fiche Sandre
            • FONCEGRIVE Lien vers la fiche Sandre
            • FRAIGNOT-ET-VESVROTTE Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCHEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FRENOIS Lien vers la fiche Sandre
            • GEMEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • GENLIS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • IS-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • IZIER Lien vers la fiche Sandre
            • LABERGEMENT-FOIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • LAMARCHE-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • LAMARGELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MEIX Lien vers la fiche Sandre
            • LERY Lien vers la fiche Sandre
            • LES MAILLYS Lien vers la fiche Sandre
            • LONGCHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • LONGEAULT Lien vers la fiche Sandre
            • LUX Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-MONTARLOT Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-SAINT-MEDARD Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MARCILLY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MAREY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MARSANNAY-LE-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MESSIGNY-ET-VANTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOLOY Lien vers la fiche Sandre
            • NEUILLY-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • NORGES-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ORGEUX Lien vers la fiche Sandre
            • ORVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PELLEREY Lien vers la fiche Sandre
            • PICHANGES Lien vers la fiche Sandre
            • PLUVAULT Lien vers la fiche Sandre
            • PLUVET Lien vers la fiche Sandre
            • POISEUL-LES-SAULX Lien vers la fiche Sandre
            • PONCEY-SUR-L'IGNON Lien vers la fiche Sandre
            • PONT Lien vers la fiche Sandre
            • PREMIERES Lien vers la fiche Sandre
            • QUETIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • REMILLY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • RUFFEY-LES-ECHIREY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APOLLINAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SEINE-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • SALIVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAULX-LE-DUC Lien vers la fiche Sandre
            • SAUSSY Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNY-LE-SEC Lien vers la fiche Sandre
            • SELONGEY Lien vers la fiche Sandre
            • SENNECEY-LES-DIJON Lien vers la fiche Sandre
            • SOIRANS Lien vers la fiche Sandre
            • SPOY Lien vers la fiche Sandre
            • TARSUL Lien vers la fiche Sandre
            • TART-LE-BAS Lien vers la fiche Sandre
            • TELLECEY Lien vers la fiche Sandre
            • TIL-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • TILLENAY Lien vers la fiche Sandre
            • TRECLUN Lien vers la fiche Sandre
            • VARANGES Lien vers la fiche Sandre
            • VAROIS-ET-CHAIGNOT Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-SAULES Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOIS-LES-VESVRES Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOT Lien vers la fiche Sandre
            • VERONNES Lien vers la fiche Sandre
            • VIEVIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLECOMTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-LES-POTS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEY-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
        • GRAND-EST (1 élément)
          • HAUTE-MARNE Lien vers la fiche Sandre (7 éléments)
            • CHALANCEY Lien vers la fiche Sandre
            • LE VAL-D'ESNOMS Lien vers la fiche Sandre
            • MOUILLERON Lien vers la fiche Sandre
            • OCCEY Lien vers la fiche Sandre
            • VAILLANT Lien vers la fiche Sandre
            • VALS-DES-TILLES Lien vers la fiche Sandre
            • VESVRES-SOUS-CHALANCEY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (16 éléments)
          • rivière l'ougne Lien vers la fiche Sandre
          • La Tille du pont Rion à la Norges Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de léry Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la creuse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le volgrain Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le riot Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la tille de bussières Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de flacey Lien vers la fiche Sandre
          • La Norges à l'aval d'Orgeux Lien vers la fiche Sandre
          • La Tille de sa source au pont Rion et l'Ignon Lien vers la fiche Sandre
          • La Venelle Lien vers la fiche Sandre
          • La Norges à l'amont d'Orgeux Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le crône Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du bas-mont Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'arnison Lien vers la fiche Sandre
          • La Tille de la Norges à sa confluence avec la Saône Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (7 éléments)
            • Domaine Lias et Trias Auxois BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires dogger entre Armançon et limite de district Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine triasique et liasique de la bordure vosgienne sud-ouest BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques Chatillonnais et Plateau de Langres BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées du Dijonnais entre Ouche et Vingeanne Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE:
    oui
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Eaux souterraines
    Informations sur les milieux aquatiques:

    D'un point de vue géologique, le bassin * appartient à la retombée, vers la Bresse, du pli de fond que constitue l'anticlinal du seuil de Bourgogne. La principale rivière qui s'y écoule, la Tille, est un affluent important de la Saône.

    Superficie :
    1276 km²
    Informations sur la superficie:

    La surface totale du bassin * versant s'élève à 1276 km². Le bassin * versant de la Tille se situe majoritairement dans la région Bourgogne et dans le département de Côté d'Or. Au Nord, une partie du territoire (7 communes) est localisée en région Champagne-Ardenne, sur le département de la Haute-Marne.

    Nombre d'habitants:
    80000
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Sur le bassin * versant de la Tille, l'eau est un élément structurant et vital qui fut très précocement domestiqué. La morphologie des cours d'eau a été profondément remaniée au profit des activités humaines (moulinage, irrigation, drainage, curage, chenalisation, etc.). La ressource en eau du bassin * est limitée et en déficit hydrique chronique. Cette situation a conduit à son classement en Zone de Répartition des Eaux (ZRE) afin de gérer plus finement les demandes de prélèvements. Des pollutions d'origine domestique, industrielle et agricole affectent la qualité des eaux et les masses d'eau du territoire sont aujourd'hui confrontées à des dégradations menaçant la pérennité de la ressource.

    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Préserver et améliorer la qualité des eaux brutes destinées aux usages actuels et futurs,
    • Sécuriser du point de vue sanitaire l'alimentation en eau potable * ,
    • Préserver la nappe des alluvions profondes de la Tille des pollutions d'origines superficielles.
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant (topographique) de la Tille se compose de plusieurs sous-bassins drainés par les principaux affluents de la Tille parmi lesquels on compte les sous-bassins de l'Ignon (376 km²), de la Venelle (142 km²) et de la Norges (227 km²) pour les plus importants.

    La distinction entre les parties nord et sud du bassin * versant est nette :

    • au nord le bassin versant * est marqué par des reliefs constitués par l'ensemble paysager de la montagne nord dijonnaise ;
    • au sud, le territoire se caractérise par des reliefs très peu marqués (plaines des Tilles, plaine dijonnaise).
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    La population, qui s'élevait au dernier recensement à près de 80.000 habitants, présente une implantation hétérogène :

    • le nord, secteur rural dominé par la forêt, est la partie la moins densément peuplée,
    • le sud, sous l'influence de la capitale régionale, présente un gradient de population croissant à mesure que l'on s'approche de Dijon.

    Si les activités multiples et variées qui s'exercent et se sont exercées sur le bassin * ont façonné l'identité paysagère du territoire, elles sont également à l'origine de pressions menaçant la qualité des eaux et leurs usages associés (eau potable, irrigation, pêche, milieux naturels, etc.).

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    La CLE * a confié son secrétariat ainsi que la conduite des études et des analyses nécessaires à l'élaboration du SAGE et au suivi de sa mise en oeuvre à l'EPTB Saône et Doubs.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    L'état initial a été établi en septembre 2012 à partir des travaux réalisés dans le cadre du Contrat de bassin * , du recueil des données disponibles auprès des différents partenaires et de la bibliographie relative au bassin * de la Tille.

    Un projet de diagnostic, croisement des informations relatives à l'eau et aux milieux aquatiques avec les activités, usages et pressions qui s'exercent sur le territoire a également été rédigé. Il doit maintenant être partagé par les principaux acteurs de l'eau concernés sur le bassin versant * .

    L'état des lieux du SAGE (état des lieux, diagnostic, scénario tendanciel) a été validé le 17 décembre 2013. La stratégie a été validée le 10 décembre 2014.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2008
    Dossier préliminaire:
    Mai 2011
    Consultation des communes:
    Mai 2011 - Août 2011
    Consultation du Comité de Bassin:
    08/07/2011
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    02/12/2011
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    12/07/2012
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    06/12/2016
    Réunion institutive:
    21/09/2012
    Validation de l'état des lieux:
    17/12/2013
    Validation du diagnostic:
    17/12/2013
    Validation des tendances et des scénarios:
    17/12/2013
    Validation du choix de la stratégie:
    10/12/2014
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Didier REDOUTET
    Fonction:
    Président de la Commission Locale de l'Eau * du SAGE Tille
    Adresse 1:
    4 allée Jean Moulin
    Ville:
    IS SUR TILLE
    Code postal:
    21120
    Téléphone:
    0380751721
    Nombre de membres dans la CLE:
    51
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    15
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    27
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    9
    Organisation de la CLE:

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    EPTB Saône et Doubs - Délégation d'Is-sur-Tille
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    4 allée Jean Moulin
    Ville:
    IS SUR TILLE
    Code postal:
    21120
    Téléphone:
    0380751721
    Courriel:
    julien [dot] moreau [at] eptb-saone-doubs [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Julien MOREAU
    Fonction:
    Chargé d'études
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0380953016
    Courriel:
    julien [dot] moreau [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Département pilote:
    COTE-D'OR
    Code du SAGE:
    SAGE06039
    Page mise à jour le 14/12/2016
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