Aller au contenu principal

Projet de SAGE de la Tille

Page mise à jour le 24/01/2019

Résumé

Documents adoptés par la Commission Locale de l'Eau du 17 janvier 2019 :



  • Partie 1 du PAGD : Contexte de l'élaboration du SAGE et synthèse de l'état des lieux

  • Partie 2 du PAGD : Exposé des principaux enjeux, objectifs et orientations stratégiques du SAGE - dispositions du PAGD

  • Règlement

  • Rapport d'évaluation environnementale

  • Document de présentation et de synthèse (15p)

  • Plaquette de présentation (4p)

Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Documents constitutifs du SAGE
Thématiques abordées par le document
Dynamique et gestion des milieux aquatiques
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Pollutions et risques chimiques
Technologies
Socio-économie, usages et gouvernance
Thèmes Gest'eau
Elaboration et mise en oeuvre des SAGE
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français