Aller au contenu principal

Préservation des zones humides : Vade-mecum à l'usage des maires

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé
Le présent vade-mecum, réalisé par l'Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vienne (EPTB Vienne), a pour ambition de guider les élus locaux dans leur politique de préservation des zones humides, notamment en utilisant au mieux le potentiel offert par les documents d¿urbanisme ou par le règlement national d¿urbanisme.
Auteur(s)
Établissement public du Bassin de la Vienne
Type de document
Plaquettes
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français