Aller au contenu principal

Proces-verbal des délibérations de la CLE du SAGE de la Baie de Saint Brieuc du 07 juin 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Sommaire des délibérations :



  • Validation du projet de SAGE modifié suite à la procédure de consultation pour lancement de l’enquête publique

  • Adoption des nouvelles règles de fonctionnement de la CLE

  • Avenant aux statuts du Centre de Ressources et d’Expertise sur l’Eau de Bretagne (CRESEB)

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Saint-Brieuc
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Saint-Brieuc
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français