Aller au contenu principal

Projet de SAGE Couesnon soumis à enquête publique - Rapport de présentation

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Projet arrêté par la CLE le 12 juillet 2012 et modifié par la CLE le 20 Décembre 2012 suite à la consultation des personnes publiques



  • Les coordonnées du maître d'ouvrage

  • L'objet et la cadre juridique de l'enquête publique

  • La procédure d'élaboration du SAGE Couesnon

  • L'organisation des docuemnts soumis à enquête publique et leur portée juridique

  • Les principales caractéristiques du projet de SAGE Couesnon

  • Les acteurs et le bilan de la concertation

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Couesnon
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Couesnon
Type de document
Rapport de présentation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français