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Réunion de la CLE du SAGE Arguenon Fresnaye du 12 mars 2014

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

A l'ordre du jour :


- Présentation par les maîtres d'ouvrages, pour approbation, des inventaires des zones humides-cours d'eau (sous réserve de validation préalable par les conseils municipaux) de :



  • 3 communes de la Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye (Dolo, Jugon les Lacs, Plénée-Jugon)

  • la commune de Le Gouray

  • 5 communes de la Communauté du Pays de Duguesclin (Mégrit, Rouillac, Sévignac, Trédias et Trémeur)

  • 2 communes de la Communauté de Communes du Pays de Matignon (Ruca et Saint-Pôtan)


- Divers

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Arguenon - Baie de la Fresnaye
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Arguenon - Baie de la Fresnaye
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français