Aller au contenu principal

SAGE Allan - CLE - Réunion du 17 octobre 2017

Page mise à jour le 01/02/2019

Résumé

A l'ordre du jour :



  • Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration

  • Résultat de la consultation des collectivité

  • Présentation de la procédure d’enquête publique

  • Modifications des documents du SAGE (PAGD, règlement et évaluation environnementale

  • Points divers

  • Présentation d'actions menées par le SICTOM d'Etueffont

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français