Résumé
A l'ordre du jour :
- Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration
- Résultat de la consultation des collectivité
- Présentation de la procédure d’enquête publique
- Modifications des documents du SAGE (PAGD, règlement et évaluation environnementale
- Points divers
- Présentation d'actions menées par le SICTOM d'Etueffont
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français