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SAGE Allan - PAGD, Règlement, Atlas cartographique

Page mise à jour le 08/02/2019

Résumé

Les documents constitutifs du SAGE Allan, validés par arrêté le 28 janvier 2019 :



  • Partie 1 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable

  • Partie 2 : Règlement

  • Partie 3 : Mise en oeuvre

  • Partie 4 : Atlas cartographique

  • Annexes

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Atlas cartographique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Mise en oeuvre et suivi
PAGD
Règlement
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français