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SAGE Boutonne révisé partiellement en 2023 - Règlement

Page mise à jour le 31/08/2023

Résumé

En annexe de l'arrêté inter-préfectoral du 04 août 2023 portant approbation du SAGE Boutonne révisé (annexe 1 p5) se trouve le règlement révisé : seule la règle n°1 a été révisée afin de modifier l'échéance d'atteinte. Les règles n°2 et 3 sont conservées en l'état.

Auteur(s)
SYMBO
Diffuseur
SYMBO
Type de document
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Règlement
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français