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SAGE Charente - Règlement

Page mise à jour le 11/10/2019

Résumé

Règlement du SAGE Charente adopté par la CLE le 8 octobre 2019.

Au sommaire :

1.        Portée juridique du Règlement du SAGE

2.        Clé de lecture du Règlement

3.        Règles du SAGE Charente

  • Règle n°1 : Protéger les zones humides
  • Règle n°2 : Protéger les zones d’expansion de crues et de submersions marines
  • Règle n°3 : Limiter la création de plan d’eau
  • Règle n°4 : Protéger les ressources souterraines stratégiques pour l’eau potable

4.        Annexes 25

  • Atlas de la Règle 1 :  Protéger les zones humides
  • Atlas de la Règle 2 :  Protéger les zones d'expansion de crues et de submersions marines
  • Atlas de la Règle 3 :  Limiter la création de plans d'eau
  • Atlas de la Règle 4 :  Protéger les ressources souterraines stratégiques pour l'eau potable
Auteur(s)
EPTB Charente
Diffuseur
EPTB Charente
Type de document
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Règlement
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français