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Charente

Page mise à jour le 21/11/2018

Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration – Consultation des instances
Liste des enjeux du SAGE

  • Equilibre quantitatif de la ressource en eau à l’étiage

  • Pressions des rejets polluants dont les pollutions diffuses sur la qualité d’eau

  • Inondations et submersions en hautes eaux

  • Aménagements et gestion des versants et milieux aquatiques : fonctionnalité et la biodiversité

  • Complémentarités et solidarités de gestion des interfaces terre/mer

  • Participation, communication, organisation des acteurs de la gestion de l’eau, y compris en interSAGE (Boutonne et Seudre notamment)

Thèmes des enjeux
Crues et inondations
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Milieux aquatiques et biodiversité
Sécheresse
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux littorales
Informations sur les milieux aquatiques

Parmi les masses d’eau superficielles :



  • 147 masses d’eau cours d’eau

  • 1 masse d’eau de transition

  • 3 masses d’eau côtières

  • 3 masses d’eau plan d’eau


Concernant les masses d’eau souterraines :



  • 12 masses d’eau souterraines libres

  • 6 masses d’eau souterraines captive

Superficie
9300 km²
Informations sur la superficie

La superficie concerne une région : la Nouvelle-Aquitaine.

Nombre d'habitants
651500
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Le SAGE sur le bassin de la Charente a été mis en place suite :



  • à des ressources de qualité mais dégradées

  • à la necessité de construire une continuité écologique

  • au besoin de gestion quantitative

  • au besoin de gestion des inondations

Thèmes majeurs sur le territoire

  • Valoriser l'aménagement des versants et milieux aquatiques pour leurs fonctionnalités et richesses de biodiversité

  • Gérer quantitativement la ressource en eau

  • Gérer la qualité des eaux douces

  • Gérer risque d'inondation

  • Gérer l'interface terre/mer (y compris en interSAGE)

  • Concilier les différentes activités sur l'eau

Caractéristiques physiques du bassin

Le bassin de la Charente est sous l’influence d’un climat de type océanique. La pluviométrie fournie sur le bassin est comprise entre 700 mm et 1000 mm par an (en moyenne annuelle). Les précipitations sont croissantes d’ouest en est suivant le relief.

L'histoire géologique du bassin de la Charente est liée à la formation :

  • de deux grands massifs : le massif armoricain et le massif central
  • et à la formation de deux grands ensembles sédimentaires : le bassin parisien et le bassin aquitain.
Caractéristiques institutionnelles du bassin

L'Institution interdépartementale pour l'aménagement du fleuve Charente et de ses affluents, désignée comme EPTB Charente, est en charge du SAGE.

2 contrats territoriaux ont été signés sur le périmètre du SAGE Charente : le contrat de la Doüe (2013-2017) et le contrat du Né (2015-2018).

Caractéristiques socio-économiques du bassin

L'activité en forêt concerne deux grands sous-ensembles : le secteur du Parc Naturel Régional Périgord Limousin et le reste du bassin en région Poitou-Charentes.


Les autres activités concernent l'agriculture, la conchyliculture, la vitiliculture et l'élevage.


Une urbanisation est structurée autour de l’axe Angoulême, Cognac, Saintes, Rochefort.

Commentaire sur l'état d'avancement

Une première série de 5 commissions géographiques a sillonné le bassin début décembre 2011 afin de mener une concertation locale sur les 5 grandes entités hydrographiques contenues dans le périmètre du SAGE.

L'état initial a été présenté au mois de février 2012. Le diagnostic du SAGE Charente a été validé par la CLE en mars 2013, sous réserve de précisions à apporter. Le document définitif, composé d'un rapport de synthèse à l'échelle du bassin et de 16 rapports de sous-bassins, a été finalisé en janvier 2014. Le rapport "Projection des tendances" a été validé par la CLE le 05 février 2015 et la stratégie le 4 juillet 2016. Le projet de SAGE a été validé en 2018.

Emergence

Réflexion préalable
2008-2009
Dossier préliminaire
Fin 2009
Consultation des communes
Mars 2010 - Juin 2010
Consultation du Comité de Bassin
10/06/2010

Instruction

Arrêté de périmètre
Dernière modification de l'arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
20/06/2011
Validation de l'état des lieux
Février 2012
Validation du diagnostic
Mars 2013
Validation des tendances et des scénarios
05/02/2015
Validation du choix de la stratégie
04/07/2016
Validation du projet de SAGE par la CLE
29/03/2018
Consultation des collectivités
En cours
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Claude GUINDET
Fonction
Président de la CLE du SAGE Charente
E-mail non diffusé
c.v.guindet@wanadoo.fr
Adresse 1
Hôtel de Ville
Adresse 2
Boulevard Denfert-Rochereau
Ville
COGNAC
Code postal
16100
Nombre de membres dans la CLE
83
Nombre de membres dans le collège des usagers
26
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
44
Nombre de membres dans le collège des administrations
13
Description de l'organisation de la CLE

Un Bureau exécutif, composé de membres représentatifs des 3 collèges de la CLE, est placé auprès du Président pour l’assister dans ses fonctions. Le Bureau est notamment chargé de la préparation des réunions plénières de la CLE. Le Bureau est constitué des membres suivants de la CLE :



  • collège des collectivités territoriales et des établissements publics locaux : le Président et les Vice-Présidents (Présidents des Commissions Géographiques et Thématiques) et le représentant de l’EPTB Charente au sein de la CLE ;

  • 7 membres du collège des utilisateurs et usagers des usagers, des propriétaires fonciers, des organisations professionnelles et des associations concernées ;

  • 3 membres du collège des services de l’Etat et de ses établissements publics.


5 commissions géographiques, présidées par un membre du collège des élus de la CLE et de son Bureau, ont pour objet d'élargir la concertation autour du SAGE par terriroires : Charente amont, Tardoire-Karst-Touvre, Charente médiane, Né-Seugne, Marais-Estuiaires-Littoral


5 commissions thématiques, présidées par un membre du collège des élus de la CLE et de son Bureau, ont pour objet d'élargir la concertation autour du SAGE par thématiques : Manques d'eau en étiage, Pressions des rejets et intrants sur l'état de l'eau, Inondations et submersions, Aménagement des versants et milieux aquatiques, Gouvernance, participation, communication.



Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Etablissement Publique Territorial de Bassin - EPTB Charente
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Oui
Adresse

5 rue Chante-caille
ZI des Charriers
17100 SAINTES
France

Téléphone
0546740505
Fax
0546740020
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Denis ROUSSET
Fonction
Assistant Animateur du SAGE Charente
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Téléphone
0546740505
Portable
0679363327
E-mail
denis.rousset@fleuve-charente.net
Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE

  • Etat initial / Diagnostic : Eaucéa, Actéon

  • Tendances / Stratégie : Eaucéa, MTP, Ph. Marc

Comité de bassin responsable
Adour-Garonne
Département pilote
CHARENTE
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE05019

Les actualités du SAGE