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SAGE de la Basse Vallée de l'Ain - PAGD (approuvé en 2014)

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

PAGD du SAGE Basse vallée de l'Ain, approuvé par arrêté le 25 avril 2014.


Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) définit les priorités du territoire en matière de politique de l’eau et des milieux aquatiques, les objectifs et les dispositions pour les atteindre, ainsi que les conditions de mise en œuvre du SAGE sur le périmètre de celui-ci.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Basse Vallée de l'Ain
Diffuseur
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Basse Vallée de l'Ain
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français