Sujet : Actualisation d'une carte de l'Atlas Cartographique

1 réponse [Dernière contribution]
Géraldine VACQUIER
Hors ligne
Dernière visite: Il y a 30 semaines 6 jours
A rejoint: 08/12/2010
Forums
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Mise en oeuvre et suivi.

Bonjour,

Pour les avis de compatibilité au SAGE que rend la CLE * , nous nous appuyons notamment sur l'Atlas Cartographique du SAGE. La cartographie des cours d'eau de ce dernier commence à dater et se trouve être d'une précision inférieure aux dernières versions à jour de la BD Topo. Dans le cadre d'un avis sur les documents d'urbanisme, nous souhaiterions prendre en compte une version actualisée de la cartographie des cours d'eau.

Notre question est la suivante : est-il possible de faire délibérer la CLE * sur l'actualisation d'une carte de l'Atlas Cartographique uniquement, sans attendre la prochaine mise à jour du SAGE ?

Nous vous remercions pour vos réponses.

Bien cordialement.

L'équipe du SYBLE

Nom du contributeur:
Simon BERNARD
Anonyme
Bonjour,vous pouvez

Bonjour,

Vous pouvez désormais modifier les documents du SAGE sans passer par l'enquête publique pour des modifications "mineures".

Il faudrait voir avec les services de l'Etat s'ils considèrent que la modification de cette cartographie des cours d'eau en est une (avez-vous une règle attachée à cette cartographie ?).

Dans la mesure où cette cartographie est évolutive, peut-être serait-il plus judicieux de ne pas annexer de cartographie au SAGE et renvoyer vers les cartographies réalisées par les DDT ?

C'est le choix que nous avons fait, en concertation avec la DDTM/AFB, sur notre territoire.

Dans tous les cas, cela me paraît dangereux que ce soit sur simple décision de la CLE (car les documents sont "figés" par l'arrêté préfectoral).

Bien cordialement.

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