Sujet : Affichage comptes-rendus CLE

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Camille DESVOIES
Hors ligne
Dernière visite: Il y a 50 semaines 2 jours
A rejoint: 18/04/2016
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Commission locale de l'eau.
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Commission locale de l'eau.

Bonjour,

J'aimerais savoir s'il existe une obligation/règle d'affichage des comptes-rendus des séances plénières de la CLE *

Merci d'avance,

Cordialement,

DESVOIES Camille, animatrice du SAGE Côtiers Ouest Cotentin

Nom du contributeur:
Camille DESVOIES
Anonyme
non car rien dans les textes

Bonjour,

Non, car il n'y a rien dans les textes à ce sujet, sauf si votre règlement intérieur le prévoit.

Cordialement.

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