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Cellule de coordination InterSage

Page mise à jour le 29/06/2016

Soumis par Claire KERVIEL le 23/09/2010

Bonjour,


Je cherche des exemples de mise en place de cellules de coordination interSage telles que prévues dans la circulaire de mai 2008 ( § regles de fonctionnement).



  • Avez-vous mis en place une telle cellule pour votre SAGE ?

  • Fait-elle partie de la CLE, ou est-elle extérieure ?


Si elle fait partie de la CLE :



  • Comment est-elle composée (élus, usagers, Etat) et comment est-elle intégrée dans la CLE ?

  • Ses membres ont-il le droit de vote ?

  • Comment est-elle prise en compte dans le quorum ?


Je vous remercie de votre retour.


Cordialement.


Claire KERVIEL, Chargée de mission

SALUT CLAIRE, sur le BV de l'aude les instances de bassin ont tjrs sollicité la mise en place d'une coordination des SAGE (au nombre de 3)Nous avons développé une coordination inter-sage. Les animateurs sont tous recrutés par le SMMAR ce qui facilite l'organisation. Cette coordination est ouverte sur les bv limitrophes dont ceux sur le district adour-garonne. nous avons également proposé aux démarches de SCOT concernées d\'y participer. Composition du Comité technique inter-sage (CTIS) Président du SMMAR Présidents des CLE Un représentant des collèges des usagers de chaque CLE L'animateur L'Etat, l'Agence, CG, Régions etc... Pour info il y a une organisation du même type sur les nappes de la beauce. Un arrêté du Préfet de Région Poitou-Charente de 1999 a institué la mise en place et le rôle d'une commission de coordination de 3 SAGE. Si tu veux me téléphoner pour que l'on en cause. A+
Soumis par Anonyme (non vérifié) le 24/09/2010 Permalien

Idem pour notre SAGE bassin Ardèche et le SAGE voisin, le SAGE Loire amont. La commission InterSAGE est inscrite dans les règlements des deux SAGE. je peux t'envoyer nos règles de fonctionnement si tu le souhaites. Bonne continuation!
Soumis par SAGE Ardèche le 24/09/2010 Permalien

Bonjour, Le bassin de l'Orne est divisé en 3 SAGE. Afin d'assurer la coordination et la cohérence de ces 3 SAGE, un Comité InterSAGE a été créé. Sa composition est arrêté dans les règles de fonctionnement de chaque CLE et il est composé de 15 membres dont : - 1 représentant du Comité de Bassin Seine-Normandie, - 1 représentant du Préfet Coordonnateur de Bassin Seine-Normandie, - 1 représentant de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie, - 1 représentant du Collège des Usagers de chaque C.L.E., - 1 représentant de l'Etat de chaque C.L.E., - 2 représentants du Collège des Élus de chaque C.L.E., dont les 3 présidents. Cordialement
Soumis par Marion VECRIN le 24/09/2010 Permalien

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